Émis par : Assemblée nationale
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda(LR,… Lire la suite
Toute date, ( 20/1024 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis poursuit ses auditions (Assemblée nationale)
19/02/2020Émis par : Assemblée nationale
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
« Anticiper la convergence des systèmes de santé en Europe », Table ronde (Assemblée nationale)
19/02/2020Émis par : Assemblée nationale
Le Groupe des Anciens Députés et l’Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l’Europe organisent une conférence… Lire la suite
Auditions de la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales (Assemblée nationale)
18/02/2020Émis par : Assemblée nationale
Mardi 18 février 2020, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales,présidée par M. Patrick Hetzel… Lire la suite
Cartes Vitale actives en surnombre : le rapporteur et le président de la commission d’enquête concernant les fraudes aux prestations sociales demandent des éclaircissements (Communiqué)
17/02/2020Émis par : Assemblée nationale
Communiqué de presse de Pascal BRINDEAU, rapporteur et Patrick HETZEL, Président de la commission d’enquête de l’Assemblée nationale concernant les… Lire la suite
Examen, en séance publique, du projet de loi instituant un système universel de retraite (Assemblée nationale)
17/02/2020Émis par : Assemblée nationale
A partir de lundi 17 février 16h, l’Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de loi instituant un système… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
14/02/2020Émis par : Assemblée nationale
2e jour de : Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
13/02/2020Émis par : Assemblée nationale
Jeudi 13 et vendredi 14 février, la commission d’enquête chargée d’évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
12/02/2020Émis par : Assemblée nationale
Après avoir examiné 5566 amendements, à l’occasion de 22 réunions organisées sur une période de 9 jours, durant près de… Lire la suite
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis organise deux tables rondes (Assemblée nationale)
12/02/2020Émis par : Assemblée nationale
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda (LR,… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
11/02/2020Émis par : Assemblée nationale
4e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de… Lire la suite
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales débute ses auditions (Assemblée nationale)
11/02/2020Émis par : Assemblée nationale
La commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales, présidée par M. Patrick Hetzel (LR, Bas-Rhin) et dont… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
10/02/2020Émis par : Assemblée nationale
3e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
09/02/2020Émis par : Assemblée nationale
2e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
08/02/2020Émis par : Assemblée nationale
Samedi 8, dimanche 9, lundi 10 et mardi 11 février 2020, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant… Lire la suite
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
07/02/2020Émis par : Assemblée nationale
5e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
JORF n°0031 du 6 février 2020
06/02/2020Émis par : Assemblée nationale
> Consulter le JORF n°0031 du 6 février 2020 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter pour… Lire la suite
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
06/02/2020Émis par : Assemblée nationale
4e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
05/02/2020Émis par : Assemblée nationale
3e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
Audition et table ronde de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
05/02/2020Émis par : Assemblée nationale
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
Focus & Analyses
Contrepoints de la Santé : L’Europe de la santé mais encore ?
Contrepoints de la Santé : la loi Santé répond-elle vraiment aux besoins des territoires ?
Le plan autisme c’est bien, des formations adaptées c’est mieux (et urgent !)
