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JORF n°0057 du 7 mars 2012

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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

 

TEXTES GENERAUX

 

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE

 

13 Arrêté du 20 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 5 mai 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien métreur en agencement et aménagements intérieurs

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446105&dateTexte=&categorieLien=id

 

14 Arrêté du 16 février 2012 portant extension de la prime de fonctions et de résultats aux inspecteurs de l’action sanitaire et sociale

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446118&dateTexte=&categorieLien=id

 

15 Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446128&dateTexte=&categorieLien=id

 

16 Arrêté du 27 février 2012 modifiant l’arrêté du 22 mars 2004 relatif au titre professionnel de couvreur-zingueur

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446169&dateTexte=&categorieLien=id

 

17 Arrêté du 2 mars 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446181&dateTexte=&categorieLien=id

 

18 Arrêté du 2 mars 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446192&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

MESURES NOMINATIVES

 

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE

 

44 Décret du 5 mars 2012  portant nomination du délégué général au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi – M. Mimeur (Jean-Paul)

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446419&dateTexte=&categorieLien=id

 

45 Arrêté du 27 février 2012 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l’article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446421&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS

 

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE

 

71 Avis d’un vacance d’emploi d’attaché d’administration hospitalière de la fonction publique hospitalière

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446496&dateTexte=&categorieLien=id

 

72 Avis relatif à l’examen professionnel pour le recrutement d’ingénieurs hospitaliers

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446499&dateTexte=&categorieLien=id

 

73 Avis relatif à l’examen professionnel pour le recrutement d’ingénieurs hospitaliers en chef de classe exceptionnelle

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446502&dateTexte=&categorieLien=id

 

74 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446505&dateTexte=&categorieLien=id

 

75 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446509&dateTexte=&categorieLien=id

 

76 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d’éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446513&dateTexte=&categorieLien=id

 

77 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’assistant de service social) de la fonction publique hospitalière

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446516&dateTexte=&categorieLien=id

 

78 Avis d’ouverture de concours sur titres pour le recrutement  d’animateurs de la fonction publique hospitalière

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446519&dateTexte=&categorieLien=id

 

79 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d’animateurs socioculturels de la fonction publique hospitalière

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446522&dateTexte=&categorieLien=id

 

AVIS DIVERS

 

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE

 

81 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446530&dateTexte=&categorieLien=id

 

82 Avis relatif aux décisions de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie portant fixation du taux de participation de l’assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025446532&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

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