DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE
13 Arrêté du 20 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 5 mai 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien métreur en agencement et aménagements intérieurs
14 Arrêté du 16 février 2012 portant extension de la prime de fonctions et de résultats aux inspecteurs de l’action sanitaire et sociale
15 Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante
16 Arrêté du 27 février 2012 modifiant l’arrêté du 22 mars 2004 relatif au titre professionnel de couvreur-zingueur
17 Arrêté du 2 mars 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
18 Arrêté du 2 mars 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE
44 Décret du 5 mars 2012 portant nomination du délégué général au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi – M. Mimeur (Jean-Paul)
45 Arrêté du 27 février 2012 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l’article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE
71 Avis d’un vacance d’emploi d’attaché d’administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
72 Avis relatif à l’examen professionnel pour le recrutement d’ingénieurs hospitaliers
73 Avis relatif à l’examen professionnel pour le recrutement d’ingénieurs hospitaliers en chef de classe exceptionnelle
74 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
75 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
76 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d’éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière
77 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
78 Avis d’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’animateurs de la fonction publique hospitalière
79 Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d’animateurs socioculturels de la fonction publique hospitalière
AVIS DIVERS
MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE
81 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
82 Avis relatif aux décisions de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie portant fixation du taux de participation de l’assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques