La commission d’enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d’une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires, présidée par M. Serge Letchimy (Soc, Martinique) et dont la rapporteure est Mme Justine Bénin (Modem, Guadeloupe) se réunira les lundi 1er, mardi 2, jeudi 4 et vendredi 5 juillet 2019, en présence des journalistes, sur l’ordre du jour suivant :
Lundi 1er juillet 2019
À 14 heures (salle n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition de M. Jacques Rosine, responsable de la délégation Santé publique France aux Antilles, et de Mme Mounia El Yamani, préfiguratrice adjointe au directeur – Direction santé environnement et travail, de Santé publique France
À 15 h 30 (salle n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition du Pr Luc Multigner, directeur de recherche à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), coordinateur des recherches épidémiologiques conduites par l’Inserm sur le chlordécone
À 17 heures (salle n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition de M. Hervé Deperrois, directeur, de Mme Valérie Gourvennec, cheffe de service Production de Diversification, et Mme Laurence Grassart, cheffe de service Grandes Cultures, à l’Office de développement de l’économie agricole des départements d’Outre-mer (ODEADOM)
Mardi 2 juillet 2019
À 9 heures (salle n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition de M. Bruno Ferreira, directeur général de la Direction générale de l’alimentation (DGAL), Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Jeudi 4 juillet 2019
À 9 h 30 (salle n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition de M. Henri Vannière, ancien chercheur au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
À 11 heures (salle n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition de M. Jean-Pierre Cravedi, chef du département adjoint « Alimentation humaine », à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA)et de M. Thierry Caquet, directeur scientifique « Environnement »
À 14 heures (6e Bureau, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition de Mme Nathalie Dörfliger, directrice de programme scientifique concernant les eaux souterraines, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) et de Mme Pascale Michel, correspondante environnement pour l’appui aux politiques publiques de la direction Eau, Environnement et Ecotechnologies,
À 15 h 30 (6e Bureau, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition de M. Patrick Vincent, directeur général de l’Institut Français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER)
À 17 heures (6e Bureau, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition du Dr Gilles Bloch, président-directeur général de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) et M. Robert Barouki, directeur de l’Unité Inserm 1124 « Toxicologie, Pharmacologie et signalisation cellulaire » et M. Laurent Fleury, directeur du pôle Expertises collectives.
Vendredi 5 juillet 2019
À 9 h 30 (6e Bureau, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition de M. Emmanuel Berthier, directeur général à la Direction générale des Outre-Mer (DGOM), Ministère des Outre-mer et M. Arnaud Martrenchar, adjoint au sous-directeur des politiques publiques,
À 11 heures (6e Bureau, 1er étage du Palais-Bourbon) : Audition, ouverte à la presse, de représentants de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)(délégation à préciser)
Lieu :
Lundi 1er juillet 2019 à 14 heures, 15h30 et 17 heures
Mardi 2 juillet 2019 à 9 heures
Jeudi 4 juillet 2019 à 9h30 et 11 heures
- Salle n°6351 – 1er étage du Palais Bourbon
Jeudi 4 juillet 2019 à 14 heures, 15h30 et 17 heures
Vendredi 5 juillet 2019 à 9h30 et 11 heures
- 6e Bureau – 1er étage du Palais Bourbon
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33 Quai d’Orsay, 75007
En savoir plus sur la commission d’enquête
Retransmission en direct sur le site de l’Assemblée nationale
Contact presse : Marie Wencker – 01 40 63 64 36 – mwencker@assemblee-nationale.fr