La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique a tenu sa première réunion le jeudi 25 juillet 2019.
Elle a d’abord décidé de s’adjoindre deux députés n’appartenant à aucun groupe et a désigné Mme Emmanuelle Ménard (Hérault) et M. Mathieu Orphelin (Maine-et-Loire).
Elle a ensuite procédé à la désignation de son bureau :
‑ Mme Agnès Firmin Le Bodo (UDI, Seine-Maritime), présidente ;
‑ M. Thibault Bazin (LR, Meurthe-et-Moselle), M. Francis Chouat (LaREM, Essonne), M. Bruno Fuchs (MODEM, Haut-Rhin), et Mme Monique Limon(LaREM, Isère), vice-présidents ;
‑ Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC, Isère), Mme Aurore Bergé (LaREM, Yvelines), M. Guillaume Chiche (LaREM, Deux-Sèvres), et M. Maxime Minot(LR, Oise), secrétaires.
Ont par ailleurs été désignés rapporteurs :
‑ M. Jean-Louis Touraine (LaREM, Rhône), sur les articles 1er et 2 ;
‑ Mme Coralie Dubost (LaREM, Hérault), sur les articles 3 et 4 ;
‑ M. Hervé Saulignac (SOC, Ardèche), sur le titre II ;
‑ M. Philippe Berta (MODEM, Gard), sur les titres III et IV ;
‑ M. Jean-François Eliaou (LaREM, Hérault), sur le titre V ;
‑ Mme Laetitia Romeiro Dias (LaREM, Essonne), sur les titres VI et VII.
Les auditions de la commission spéciale, par principe ouvertes à la presse, débuteront la semaine du 26 août.
Secrétariat : service de la Culture et des questions sociales
Téléphone : 01.40.63.65.06
Mail : culture-social.sec@assemblee-nationale.fr