Le 19 février 2020, la commission d’enquête que le Sénat a constituée afin d’évaluer les problèmes sanitaires et écologiques posés par la pollution industrielle ou minière des sols a tenu sa première réunion. Elle a d’abord désigné son bureau, ainsi composé :
Président : Laurent Lafon (UC – Val‑de‑Marne)
Rapporteure : Gisèle Jourda (SOCR – Aude)
Vice-Présidents :
- Jérôme Bignon (Les Indépendants – Somme)
- Joël Bigot (SOCR – Maine‑et‑Loire)
- Maryse Carrère (RDSE ‑ Hautes‑Pyrénées)
- Jean‑François Husson (Les Républicains – Meurthe‑et‑Moselle)
- Xavier Iacovelli (LaREM – Hauts‑de‑Seine)
- Didier Mandelli (Les Républicains – Vendée)
- Pascal Savoldelli (CRCE – Val‑de‑Marne)
La commission d’enquête évaluera l’ampleur de la pollution des sols consécutive à des activités industrielles et minières ainsi que la capacité des pouvoirs publics à identifier et prévenir les risques que cette pollution présente pour la santé des populations et l’environnement. Elle s’interrogera sur l’existence d’éventuelles insuffisances ou négligences, tant de la part des exploitants que des autorités, dans la dépollution des sites industriels et la gestion de l’après‑mine. Comme l’a souligné la rapporteure de la commission Gisèle Jourda, « notre territoire hexagonal et ultramarin est parsemé de sols contaminés par des agents toxiques qui présentent un vrai danger pour les riverains et la biosphère : il nous faut faire la lumière sur les responsabilités respectives des industriels et de l’État face à ce passif sanitaire et environnemental préoccupant. »
Les auditions de la commission débuteront le 25 février 2020.
La page de la commission d’enquête ICI
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