Mardi 30 juin et mercredi 1er juillet 2020, la commission des Affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira sur l’ordre du jour suivant :
MARDI 30 JUIN 2020
À 14 heures : Désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution de Mme Sandrine Josso tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’évolution des politiques publiques de santé environnementale (n° 3091) puis examen, en application de l’article 140, alinéa 2, du Règlement, de cette proposition de résolution
À 17 h 15 : Printemps social de l’évaluation (M. Thomas Mesnier, rapporteur général) : équilibre général et recettes ; évaluation des articles 7 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (M. Boris Vallaud) et 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (MM. Gilles Lurton et Stéphane Viry) :
- M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale
- Mme Amélie Verdier, directrice du budget
- M. Yann-Gaël Amghar, directeur général de l’Agence centrale des organismes de
- sécurité sociale (ACOSS)
À 21 h 30 : Printemps social de l’évaluation (M. Thomas Mesnier, rapporteur général) : offre de soins ; évaluation des articles 37 et 38 (Mme Audrey Dufeu Schubert, MM. Julien Borowczyk et Marc Delatte) et 51 (M. Cyril Isaac-Sibille) de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale
- Mme Katia Julienne, directrice générale de l’offre de soins
- M. Nicolas Revel, directeur de la Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM)
MERCREDI 1er JUILLET 2020
À 9 h 30 : Printemps social de l’évaluation (M. Thomas Mesnier, rapporteur général) : autonomie ; évaluation de l’article 26 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (Mmes Annie Vidal et Agnès Firmin le Bodo)
- M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale
- Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale
- Mme Virginie Magnant, directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Lieu : Salle de la commission n°6351 – 1er étage du Palais Bourbon
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33 Quai d’Orsay, 75007
Retransmission en direct et en différé sur le portail vidéo de l’Assemblée nationale.
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Contact presse : Marie Wencker / mwencker@assemblee-nationale.fr