La commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale, présidée par Élisabeth Toutut-Picard (LaREM, Haute-Garonne) et dont la rapporteure est Sandrine Josso (Modem, Loire-Atlantique), se réunira sur l’ordre du jour suivant :
MERCREDI 4 NOVEMBRE 2020
À 14 heures : Audition de M. Jean-Luc Fugit, président du Conseil national de l’air, et de représentants de la Fédération ATMO-France.
À 16 heures : Audition de Mme Annick Bonneville, directrice régionale, et de Mme Koulm Dubus, cheffe du service « risques naturels et technologiques », de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire.
JEUDI 5 NOVEMBRE 2020
À 9 h 30 : Audition de M. Philippe Portier, secrétaire national de la Confédération française du travail (CFDT), en charge des sujets de politiques industrielles, de recherche, de développement durable et de dialogue social, et de Mme Sophie Gaudeul, secrétaire confédérale, en charge des objectifs de développement durable, membre du Conseil national de la transition écologique et du Conseil national de l’air.
À 10 h 30 : Audition de M. Denis Lavat, conseiller confédéral en charge de l’environnement, Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC).
À 11 h 30 : Audition de M. le docteur Joël Spiroux de Vendômois, président du Comité de recherche et d’information indépendantes sur le génie génétique (CRIIGEN).
Compte tenu de la situation sanitaire et en application des mesures décidées par la Conférence des Présidents, les réunions se tiendront désormais en dehors de la présence de la presse.
Elles pourront toutefois être suivies sur le site de l’Assemblée nationale en directet en vidéo à la demande.
En savoir plus sur la commission d’enquête
Contact presse : Alix Aureau – aaureau@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 38