La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mardi 21 et mercredi 22 septembre sur l’ordre du jour suivant :
MARDI 21 SEPTEMBRE 2021
À 17 heures :
– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi relative à l’accompagnement économique et social des parents d’enfant atteint de pathologie grave pendant et après la maladie (n° 4424)
– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à permettre le transfert des droits inscrits sur le compte personnel de formation entre titulaires de comptes (n° 2678)
– Table ronde sur la prévention du cancer de la prostate :
- Mme Dominique Le Guludec, présidente du conseil d’administration de la Haute Autorité de santé (HAS)
- Pr Norbert Ifrah, président de l’Institut national du cancer (INCa)
- M. Roland Muntz, président de l’association nationale des malades du cancer de la prostate (ANAMACaP),
- Pr Olivier Cussenot, président du conseil scientifique de l’ANAMACaP,
- M. Claude Oustlant, président du Fonds de dotation pour l’innovation dans la prise en charge du cancer de la prostate (FDCP)
- Pr Georges Fournier, président de l’Association française d’urologie (AFU)
- Pr Serge Gilberg, vice-président du Collège de la médecine générale
À 21 heures 15 :
– Examen du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021‑484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d’exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes (n° 4361)
MERCREDI 22 SEPTEMBRE 2021
À 10 heures :
– Table ronde sur les difficultés du recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants dans l’Hexagone et les outre-mer :
- Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI) : Mme Sophie Duprez, présidente, et M. Éric Le Bont, directeur
- URSSAF Caisse nationale : M. Yann-Gaël Amghar, directeur général
- Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) : M. Éric Chevée, vice-président chargé des affaires sociales
- Union des entreprises de proximité (U2P) : M. Pierre Burban, secrétaire général
Lieu : Salle 6351– 1er étage du Palais Bourbon
Port du masque obligatoire
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33, quai d’Orsay
Diffusion en direct et à la demande sur le site de l’Assemblée nationale.
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Contact presse : Samih Laffifi – slaffifi@assemblee-nationale.fr