Réunion de la Commission des affaires sociales sur l’EFS, l’encadrement des centres de santé, la retraite de base des non-salariés agricoles (Assemblée nationale)

La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira sur l’ordre du jour suivant :

MARDI 22 NOVEMBRE 2022

À 18 heures : Audition de M. François Toujas, président de l’Établissement français du sang. Vidéo.

MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022

À 9 heures 30

• Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’encadrement des centres de santé (n° 361) – Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), rapporteure
• Examen de la proposition de loi visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction de leurs seules vingt-cinq meilleures années de revenus (n° 353) – M.  Julien Dive (LR, Aisne), rapporteur

Salle n° 6351 – 1^er étage du Palais Bourbon

Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 33 quai d’Orsay