La commission du Développement durable, présidée par Mme Sandrine Le Feur (EPR, Finistère) se réunira avec l’ordre du jour suivant :
LUNDI 27 OCTOBRE 2025
À 16 heures : Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ;
À 21 heures 30 :
– Éventuellement, suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires (aménagement du territoire) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur pour avis) :
– Examen pour avis des crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » (Recherche) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. David Taupiac, rapporteur pour avis).
MARDI 28 OCTOBRE 2025
À 16 heures 30 et éventuellement 21 heures 30 : Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) :
– Transports terrestres et fluviaux (M. Bérenger Cernon, rapporteur pour avis) ;
– Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis) ;
– Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Jean-Victor Castor, rapporteur pour avis).
MERCREDI 29 OCTOBRE 2025
À 9 heures 30, 15 heures et éventuellement 21 heures 30 : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) :
– Paysages, eau et biodiversité (Mme Julie Ozenne, rapporteure pour avis) ;
– Politiques de développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) ;
– Protection de l’environnement et prévention des risques (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis) ;
– Transition énergétique (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).
VENDREDI 31 OCTOBRE 2025
Éventuellement, à 9 heures 30 :
– Suite de l’ordre du jour du mercredi 29 octobre.
Lieu : Salle 6238, 2ème sous-sol du Palais Bourbon
Ouvert à la presse dans la limite des places disponibles
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse : 126, rue de l’Université
Diffusion en direct sur le site de l’Assemblée nationale et disponibles en vidéo à la demande.
Contact presse : M. Pierre-François Derminon – pfderminon@assemblee-nationale.fr