JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
8 Arrêté du 8 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine
9 Arrêté du 10 septembre 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
10 Arrêté du 10 septembre 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
17 Arrêté du 7 septembre 2015 portant modification de l’arrêté du 24 juin 2015 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions des I et I bis de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l’article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
18 Arrêté du 7 septembre 2015 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie » en application des dispositions des I et I bis de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l’article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DIVERS
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
38 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
39 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
40 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
41 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
42 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques