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Suite et fin de la discussion des articles du PLFSS pour 2016 au Sénat (Paris)

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À 9 h 30, à 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit : Suite et fin de la discussion des articles du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 128, 2015-2016) au Sénat.

> Consulter l’Ordre du jour du Sénat

> Consulter le dossier législatif

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