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JORF n°0056 du 6 mars 2016

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> L’intégralité du JORF n°0056 du 6 mars 2016 est disponible sur le site de Légifrance

> Concernant les secteurs sanitaire et médico-social :

JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

16 Décret n° 2016-273 du 4 mars 2016 relatif à l’assistance médicale à la procréation
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032154926&dateTexte=&categorieLien=id

MESURES NOMINATIVES

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

23 Décret du 4 mars 2016 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032155048&dateTexte=&categorieLien=id

24 Décret du 4 mars 2016 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032155050&dateTexte=&categorieLien=id

25 Décret du 4 mars 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement français du sang
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032155052&dateTexte=&categorieLien=id

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS

MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

47 Avis relatif au remplacement de membres élus du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, article 8)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032155119&dateTexte=&categorieLien=id

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

49 Avis de vacance de l’emploi de directeur de l’Institut national de jeunes sourds de Metz
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032155127&dateTexte=&categorieLien=id

 

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