> Consulter le JORF n°0031 du 5 février 2017 dans son intégralité sur le site de Légifrance
> A noter pour les secteurs sanitaire et médico-social ce jour
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
4 Arrêté du 27 janvier 2017 portant déclaration de vacance d’emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l’année 2017 et fixant les modalités de candidature
5 Arrêté du 27 janvier 2017 portant déclaration de vacance d’emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l’année 2017 et fixant les modalités de candidature
6 Arrêté du 27 janvier 2017 portant déclaration de vacance d’emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l’année 2017 et fixant les modalités de candidature
7 Arrêté du 27 janvier 2017 portant déclaration de vacance d’emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l’année 2017 et fixant les modalités de candidature
8 Arrêté du 27 janvier 2017 portant déclaration de vacance d’emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l’année 2017 et fixant les modalités de candidature
9 Arrêté du 27 janvier 2017 portant déclaration de vacance d’emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l’année 2017 et fixant les modalités de candidature
10 Arrêté du 27 janvier 2017 portant déclaration de vacance d’emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l’année 2017 et fixant les modalités de candidature
11 Arrêté du 27 janvier 2017 portant déclaration de vacance d’emplois de maître de conférences des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l’année 2017 et fixant les modalités de candidature
12 Arrêté du 3 février 2017 fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement des psychologues de l’éducation nationale
13 Arrêté du 3 février 2017 fixant les modalités d’organisation du concours réservé pour l’accès au corps des psychologues de l’éducation nationale
14 Arrêté du 3 février 2017 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture du concours externe et du concours interne de recrutement de psychologues de l’éducation nationale stagiaires
15 Arrêté du 3 février 2017 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un concours réservé de recrutement de psychologues de l’éducation nationale stagiaires
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
18 Décret n° 2017-129 du 3 février 2017 relatif à la prévention des infections associées aux soins
MESURES NOMINATIVES
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
ASSEMBLEE NATIONALE
49 Ordre du jour
50 Commissions et organes de contrôle
SENAT
51 Ordre du jour
52 Bureau du sénat
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
53 Réunions
OFFICES ET DELEGATIONS
54 Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques