Lundi 28 juin à 17h, les commissions des affaires sociales, des affaires culturelles, des affaires économiques, du développement durable, des finances et… Lire la suite
Toute date, ( 20/1668 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Travaux de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2022 (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mardi 30 et mercredi 31 mai 2023 sur… Lire la suite
Audition, entre autres, sur le rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 24 mai sur l’ordre… Lire la suite
Printemps de l’évaluation : tables rondes sur les dispositions des LFSS et audition d’Agnès Firmin Le Bodo (Assemblée nationale)
Mardi 16 et mercredi 17 mai, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi, organise des tables rondes sur les dispositions des… Lire la suite
Avis favorable quant au renouvellement de Jean-François Delfraissy à la présidence du CCNE du professeur Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement à la présidence du CCNE (Communiqué)
La commission des affaires sociales du Sénat a entendu, mercredi 10 mai à 9h, Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président… Lire la suite
Adoption définitive de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (Annonce)
Après le Sénat, le 9 mai, l’Assemblée nationale a validé, mercredi 10 mai, l’accord auquel députés et sénateurs étaient parvenus en… Lire la suite
Auditions de Sylvie Lemmet par la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 9 mai à 17 heures… Lire la suite
Audition du directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira le 9 mai à 13 heures… Lire la suite
Débat sur le thème « La crise de l’hôpital public » (Assemblée nationale)
Vendredi 5 mai matin, en séance publique à l’Assemblée nationale, se tiendra un débat sur « La crise de l’hôpital public« ,… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d’aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus (Assemblée nationale)
Jeudi 4 mai, en séance publique, les députés examineront plusieurs textes du groupe GDR-Nupes, dont un sur l’abrogation de l’obligation… Lire la suite
Auditions sur le thème de la prise en charge de l’autisme (Assemblée nationale)
Mercredi 3 mai, la commission des affaires sociales d l’Assemblée nationale procède à une série d’auditions sur le thème de la… Lire la suite
Audition des auteurs du rapport Igas « Qualité de l’accueil et prévention de la maltraitance dans les crèches » (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira mercredi 3 mai 2023 à 15 heures pour… Lire la suite
Auditions sur la mise en place de France Travail (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), seréunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI 2 MAI 2023… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant abrogation de l’obligation vaccinale contre la Covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d’aide à la personne (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mercredi 12 avril à 9h et 11h sur l’ordre… Lire la suite
Examen de la loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (Assemblée nationale)
À partir du mardi 11 avril, l’Assemblée examine, en première lecture, la proposition de loi portant mesures pour bâtir la… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France et audition de la HAS (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira sur l’ordre du jour suivant : LUNDI 3 AVRIL… Lire la suite
Semaine de contrôle de l’action du gouvernement : questions et débats en séance publique (Assemblée nationale)
Du lundi 3 au mercredi 5 avril, en séance publique, les députés procèderont au contrôle de l’action du gouvernement et… Lire la suite
Réunion et point presse de restitution de la mission d’évaluation de la loi Claeys-Leonetti (Assemblée nationale)
Lors de sa réunion du mercredi 23 novembre 2022, la commission des Affaires sociales a décidé de créer une mission d’évaluation de la… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi sur la protection de la jeunesse de la précarité (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 29 mars 2023 à15 heures pour l’examen… Lire la suite
Auditions et examen du rapport de la mission d’information sur la lutte contre les violences faites aux mineurs en outre-mer (Assemblée nationale)
La délégation aux droits des enfants, présidée par Mme Perrine Goulet (Dem, Nièvre), se réunira mercredi 29 mars à 13h30 sur l’ordre… Lire la suite
