Députés et sénateurs sont parvenus à un accord sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
Toute date, ( 11/11 - 1 … 11 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale, Sénat”.
Déclaration du Gouvernement sur l’accord d’association entre l’Union européenne et le Mercosur (Assemblée nationale et Sénat)
Mardi 26 novembre à 16h15, le Gouvernement fait une déclaration portant sur les négociations en cours relatives à l’accord d’association… Lire la suite
Audition conjointe de l’ASN et de l’IRSN sur la mise en œuvre de la réforme de l’organisation de la sûreté nucléaire (Parlement)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), présidé par M. Stéphane Piednoir (LR, sénateur de Maine‑et‑Loire), et M. Pierre… Lire la suite
Audition de Christelle Ratignier-Carbonneil, dont le renouvellement aux fonctions de DG de l’ANSM est envisagé (Assemblée nationale et Sénat)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira mercredi 13 décembre 2023 à 9 heures… Lire la suite
Avis favorable quant au renouvellement de Jean-François Delfraissy à la présidence du CCNE du professeur Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement à la présidence du CCNE (Communiqué)
La commission des affaires sociales du Sénat a entendu, mercredi 10 mai à 9h, Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement aux fonctions de président… Lire la suite
Avis favorable de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale et du Sénat à la nomination de Benoît Vallet à la direction générale de l’Anses (Communiqué)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale s’est réunie le 28 septembre à 9 heures pour l’audition, en application de… Lire la suite
Rapport de l’OPECST sur les effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid‑19 et le système français de pharmacovigilance (Document)
Les députés et sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ont adopté, jeudi 9 juin, un rapport… Lire la suite
Audition sur le thème « Quels progrès techniques pour une meilleure prise en charge du handicap ? » (Assemblée nationale)
L’Office parlementaire scientifique organise une audition publique le jeudi 27 janvier 2022 à 9 heures 30. En 2008, l’Office parlementaire d’évaluation… Lire la suite
L’Office parlementaire présente une note scientifique sur la phagothérapie, « médecine d’hier et de demain » (Communiqué)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a adopté une note scientifique sur la phagothérapie, présentée par Catherine… Lire la suite
Présentation du rapport annuel de l’ASN devant l’OPECST (Parlement)
Jeudi 28 mai à 9h30, l’OPECST se voit présenter le rapport annuel pour l’année 2019 de l’Autorité de sûreté nucléaire… Lire la suite
Les femmes et les sciences : réunion conjointe des délégations aux droits des femmes de l’Assemblée nationale et du Sénat et de l’OPECST (Paris)
Jeudi 28 juin à 9h45, les délégations aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et… Lire la suite