Dans le cadre de l’ordre du jour réservé aux groupes, le Sénat examine en séance publique, jeudi 18 décembre (Groupe… Lire la suite
Réseaux sociaux : examen de la proposition de loi visant à protéger les jeunes (Sénat)
Le Sénat examine, jeudi 18 décembre à 10h30, la proposition de loi présentée par Catherine Morin-Desailly et plusieurs de ses collègues,… Lire la suite
PLF pour 2026 : adoption du texte au Sénat, avec modifications (Communiqué)
Lundi 15 décembre, le Sénat a adopté, avec modifications, le projet de loi de finances pour 2026, par 187 voix… Lire la suite
PLFSS pour 2026 : examen en nouvelle lecture (Sénat)
L’Assemblée nationale a adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, en nouvelle lecture, le 9… Lire la suite
Adoption en commission au Sénat de la proposition de loi de Catherine Morin-Desailly, sénatrice Union Centriste de Seine-maritime, visant à protéger les jeunes face à l’exposition excessive et précoce aux écrans et aux méfaits des réseaux sociaux (Communiqué)
Mercredi 10 décembre, la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport du Sénat a adopté… Lire la suite
PLF pour 2026 : vote sur le volet recettes (Sénat)
Jeudi 4 décembre, à l’issue des explications de vote des groupes politiques, les sénateurs se prononceront jeudi par un vote solennel… Lire la suite
PLF pour 2026 : examen de la partie « recettes » du texte (Sénat)
À la suite du rejet par l’Assemblée nationale de la première partie « recettes » du projet de loi de… Lire la suite
PLFSS pour 2026 : vote solennel au Sénat puis réunion d’une CMP (Parlement)
Le Sénat se prononcera sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2026 par un vote… Lire la suite
PLFSS 2026 : examen en première lecture en séance publique (Sénat)
Le texte, transmis au Sénat le 13 novembre 2025, sera examiné en première lecture en séance publique les 19, 20,… Lire la suite
PLFSS 2026 : conférence de presse des rapporteurs de la commission des affaires sociales (Sénat)
À l’occasion d’une conférence de presse qui se tiendra mardi 18 novembre à 9h30, les rapporteurs de la commission des affaires… Lire la suite
Point presse des groupes écologistes de l’Assemblée nationale et du Sénat sur le PLFSS pour 2026 (Paris)
Les groupes écologistes de l’Assemblée nationale et du Sénat organisent une conférence de presse sur le Projet de Loi de… Lire la suite
PLFSS 2026 : audition du ministre du travail et des solidarités, de la ministre de la santé ainsi que de la ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées (Sénat)
La commission des affaires sociales du Sénat entend, mardi 28 octobre à 17h30, Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des… Lire la suite
PLFSS et PLF pour 2026 : début de l’examen en commission des affaires sociales, des finances et des affaires étrangères (Sénat)
Les commissions des affaires sociales, des finances et des affaires étrangères conduisent, dès mercredi 22 octobre à 10h00, une série… Lire la suite
Conférence de presse sur la place des femmes dans les sciences (Sénat)
Alors que les femmes demeurent sous-représentées dans les domaines et les carrières scientifiques, la délégation aux droits des femmes et… Lire la suite
Rapport d’information sur les évolutions envisageables du financement de la protection sociale (Document)
Un rapport sénatorial, publié le 23 septembre, a pour objet de contribuer à rapprocher les points de vue sur la… Lire la suite
Loi Duplomb : les parlementaires écologistes déposent la proposition de loi d’abrogation (Communiqué)
Le groupe Écologiste et Social à l’Assemblée nationale et le groupe Écologiste – Solidarité & Territoires au Sénat ont déposé,… Lire la suite
Économie : audition d’Éric Lombard sur sa feuille de route (Sénat)
Mercredi 4 juin à 16h30, le ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Éric Lombard,… Lire la suite
Table ronde « Aide alimentaire : quel soutien européen ? » (Sénat)
Mardi 27 mai à 15h00, la commission des affaires européennes du Sénat organise une table ronde sur l’aide alimentaire et… Lire la suite
Table ronde consacrée à Mayotte dans le cadre du rapport d’information sur la politique du handicap outre-mer (Sénat)
La Délégation sénatoriale aux outre-mer organise; mardi 27 mai 2025 à 14 heures, une table ronde consacrée à Mayotte dans le… Lire la suite
24 recommandations pour la prévention de la récidive du viol (Rapport d’information)
La mission conjointe de la commission des lois et de la délégation aux droits des femmes du Sénat a examiné… Lire la suite