Le syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) se caractérise par la survenue anormalement fréquente, pendant le sommeil, de pauses respiratoires (apnées) ou de réductions significatives du flux respiratoire (hypopnées). Le SAHOS est associé à des complications cardiovasculaires, métaboliques et cognitives. Les troubles de la vigilance associés à la survenue d’un SAHOS peuvent être notamment responsables d’accidents de la voie publique ou du travail.
En France, environ 2 millions d’adultes sont traités pour un SAHOS. Un chiffre en constante augmentation : + 44 % entre 2020 et 2024. Et avec le vieillissement de la population française, le nombre de cas de SAHOS devrait continuer d’augmenter, d’autant plus que d’autres facteurs, comme l’obésité ou le diabète qui peuvent également être associés au SAHOS, voient aussi leur prévalence augmenter.
La ventilation par pression positive continue (PPC) est considérée comme le traitement de référence. Elle est prescrite en première intention pour les formes de SAHOS modérées à sévères ou symptomatiques. Les dispositifs médicaux de PPC sont indiqués en cas d’échec des mesures simples. Ces dispositifs médicaux sont remboursés par l’Assurance maladie et mis à disposition des patients par des prestataires.
Dans ce contexte, la Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par le ministère chargé de la Santé afin de réévaluer les conditions de prise en charge des dispositifs de PPC et des prestations associées. Un enjeu de clarification.
- Un premier volet a été publié en juillet 2025dans lequel la CNEDiMTS* préconise la création de lignes génériques pour les dispositifs et les accessoires nécessaires au traitement du SAHOS par PPC, distinctes de la description des prestations nécessaires au traitement du SAHOS par PPC.
- Un second volet est publié aujourd’hui sur les modalités de prise en charge de ces dispositifs et notamment les problématiques liées aux indications et à l’observance du traitement. La CNEDiMTS recommande des évolutions dans les conditions de prise en charge des patients adultes et enfants (seuil minimum d’heures de formation pour les médecins prescripteurs, conditions d’arrêt du traitement…) et dans l’organisation de leur télésuivi.
Pour en savoir plus, consulter la page dédiée de la HAS.
* Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
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