JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
19 Arrêté du 16 septembre 2014 fixant au titre de l’année 2014 le nombre de postes offerts aux concours d’éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l’Institut national des jeunes aveugles
20 Arrêté du 18 septembre 2014 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire
21 Arrêté du 19 septembre 2014 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
44 Décret du 18 septembre 2014 portant nomination de professeurs associés des universités à mi-temps (disciplines médicales)
45 Décret du 18 septembre 2014 portant nomination de professeurs associés des universités à mi-temps (disciplines médicales)
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
55 Arrêté du 11 septembre 2014 portant nomination d’agents habilités à la légalisation d’actes à l’administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international
56 Arrêté du 12 septembre 2014 portant modification de l’arrêté du 18 juillet 2014 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie » en application des dispositions des I et I bis de l’article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l’article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
57 Arrêté du 17 septembre 2014 portant nomination à la commission scientifique indépendante des sages-femmes
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES
95 Avis de vacance d’emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière