JORF n°0012 du 15 janvier 2015

JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES

11 Arrêté du 8 janvier 2015 portant ouverture des concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs d’hôpital
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098195&dateTexte=&categorieLien=id

12 Arrêté du 12 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098199&dateTexte=&categorieLien=id

13 Arrêté du 12 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l’article L. 5126-4 du code de la santé publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098207&dateTexte=&categorieLien=id

14 Arrêté du 12 janvier 2015 relatif à l’inscription de l’implant cochléaire HIRES 90K ADVANTAGE HiFocus MS et du processeur NAIDA de la société ADVANCED BIONICS SARL au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098215&dateTexte=&categorieLien=id

15 Arrêté du 12 janvier 2015 pris en application de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l’arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d’hospitalisation
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098223&dateTexte=&categorieLien=id

16 Arrêté du 12 janvier 2015 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098232&dateTexte=&categorieLien=id

MESURES NOMINATIVES

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES

40 Arrêté du 5 janvier 2015 relatif à l’inscription par ordre alphabétique sur une liste d’aptitude et à l’affectation des élèves attachés d’administration hospitalière (promotion 2014) en formation à l’Ecole des hautes études en santé publique dont le cycle de formation a été validé par le jury
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098370&dateTexte=&categorieLien=id

41 Arrêté du 5 janvier 2015 relatif à l’inscription par ordre alphabétique sur une liste d’aptitude des élèves attachés d’administration hospitalière (promotion 2014) en formation à l’Ecole des hautes études en santé publique dont le cycle de formation a été validé par le jury
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098374&dateTexte=&categorieLien=id

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES

63 Avis de vacance d’emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098404&dateTexte=&categorieLien=id

AVIS DIVERS

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES

70 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l’article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030098430&dateTexte=&categorieLien=id