Aujourd’hui, les sénateurs procèdent aux explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 puis se prononcent sur celui-ci, par scrutin public (attention, quelques modifications d’horaires ont été apportées) :
– À 15 heures (au lieu de 15 heures 15) : Explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 ;
– De 15 heures 45 à 16 heures 15 (au lieu de 16 heures à 16 heures 30) : Vote solennel par scrutin public en salle des Conférences sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 ;
– À 16 heures 15 (au lieu de 16 heures 30) : Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Les QAG commenceront à 16h30 (au lieu de 16h45).
À suivre en vidéo et sur @Senat_direct.