La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LREM, Pas-de-Calais), tiendra les réunions suivantes, en présence de la presse :
Mardi 17 octobre, à 17h et 21h30 :
– Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
– Désignation :
– de trois membres de la Commission pour participer, en application de l’article 146-3 du Règlement, à la mission d’évaluation du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la prise en charge de l’autisme ;
– des rapporteurs sur la mission d’information relative à la politique familiale.
Mercredi 18 octobre, à 9h30, 16h15 et 21h30 :
– Suite de l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Jeudi 19 octobre, à 9h30, 14h30 et 21h30 :
– Suite de l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Vendredi 20 octobre, éventuellement, à 9h30 et 14h30 :
– Suite de l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 269) (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Contact presse : Alain Delmas – 01 40 63 64 38 – adelmas@assemblee-nationale.fr