La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le 27 janvier 2021 sur l’ordre… Lire la suite
La sélection :
Toute date, ( 15/15 - 1 … 15 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée Nationale”.
Réunion de la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise de la Covid-19 sur les enfants et la jeunesse (Assemblée nationale)
Jeudi 15 octobre 2020, la commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du Covid-19 sur les… Lire la suite
Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
3e jour de : Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
Réunion de la mission d’information sur l’épidémie de coronavirus Covid-19 (Assemblée nationale)
La mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-COVID2019, dotée des… Lire la suite
Examen des conclusions de la mission d’information relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas de Calais), se réunira en présence des journalistes,… Lire la suite
L’impôt sur les sociétés dans une économie ouverte : la commission des finances auditionne Didier Migaud (Assemblée nationale)
Mardi 31 janvier à 16h30, la commission des finances auditionne Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport… Lire la suite
Délit d’entrave à l’IVG sur Internet : examen en commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale d’une proposition de loi (Paris)
Mercredi 23 novembre à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi de Bruno Le Roux, Catherine Coutelle,… Lire la suite
Examen en première lecture du projet de Loi Macron et vote solennel (Assemblée nationale-Paris)
17 février 2015, Assemblée nationale, 1ère lecture, procédure accélérée : projet de loi sur la croissance et l’activité (n°2447), explication de vote… Lire la suite
Retour sur l’audition de Marisol Touraine sur le projet de loi relatif à la santé (Communiqué)
Audition de Marisol Touraine sur le projet de loi relatif à la santé : parmi les pistes d’enrichissement du texte à… Lire la suite
« Commission d’enquête relative aux difficultés du monde associatif (suite) », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses… Lire la suite
« Commission d’enquête relative aux difficultés du monde associatif », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses… Lire la suite
Point de situation de Denis Jacquat et Jean-Louis Touraine, députés, rapporteurs de la mission d’évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme du CEC (Communiqué)
Réuni le 3 juillet 2014 sous la présidence de M. Claude Bartolone, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques… Lire la suite
Discussion en séance publique de la proposition de loi Le Roux relative aux réseaux de soins mutualistes
Discussion en séance publique lors des 2e et 3e séances du jeudi 19 décembre 2013 (à partir de 15 heures) de… Lire la suite
Auditions de M. Touraine, M. Delaunay, M.-A. Carlotti et M. Valls par la Mission d’information sur les immigrés âgés
La mission d’information sur les immigrés âgés, présidée par M. Denis Jacquat (UMP, Moselle), et dont le rapporteur est M. Alexis Bachelay (SRC, Hauts-de-Seine), procédera aux… Lire la suite
