Mercredi 7 octobre 2026 à 9h, la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale examinera le rapport d’information sur l’exposition… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 5 Oct. 2026 au 11 Oct. 2026, ( 11/11 - 1 … 11 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Décisions sur la pétition « Pour rendre obligatoire l’affichage du Nutri-Score sur les emballages des aliments en France » (Assemblée nationale)
Mercredi 7 octobre 2026 à 9h, la commission des affaires sociales se voit présenter la pétition « Pour rendre obligatoire l’affichage… Lire la suite
Rapport de la Cour des Comptes sur la transition écologique : audition d’Amélie de Montchalin, Première présidente de la Cour des comptes (Assemblée nationale)
Mercredi 7 octobre 2026 à 11h15, la commission du développement durable auditionne Amélie de Montchalin, Première présidente de la Cour… Lire la suite
Budget de la sécurité sociale : audition de Jean-Pierre Farandou, Stéphanie Rist, David Amiel et Camille Galliard-Minier sur le PLFSS 2027 (Assemblée nationale)
Mercredi 7 octobre 2026 à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Jean-Pierre Farandou, ministre du Travail et des Solidarités,… Lire la suite
Budget de l’État : examen de la 1ère partie du PLF 2027 par la commission des finances (Assemblée nationale)
Du mercredi 7 au vendredi 9 octobre 2026, la commission des finances examine la première partie du projet de loi… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à assouplir la procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico‑sociaux à caractère expérimental (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira le 6 octobre à 16 heures… Lire la suite
Réunion d’une commission d’enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur… Lire la suite
Table ronde sur le financement de la transition écologique (Assemblée nationale)
Mardi 6 octobre 2026 à 16h30, la commission du développement durable organise une table ronde sur le financement de la… Lire la suite
Commission d’enquête sur les causes et conséquences de l’augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées : poursuite des travaux (Assemblée nationale)
Mardi 6 et mercredi 7 octobre 2026, la commission d’enquête auditionne des représentants de l’association “Territoires Zéro Chômeur de Longue… Lire la suite
Coût de la canicule : présentation d’une communication (Assemblée nationale)
Lundi 5 octobre 2026 à 14h, la commission des finances se voit présenter une communication sur sur le coût de… Lire la suite
« Loi intégrale » contre les violences sexuelles et sexistes : suite de l’examen des propositions de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Du lundi 5 au vendredi 9 octobre 2026, l’Assemblée nationale poursuit l’examen de : – la proposition de loi apportant… Lire la suite
