2e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 3 Fév. 2020 au 9 Fév. 2020, ( 9/9 - 1 … 9 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
Samedi 8, dimanche 9, lundi 10 et mardi 11 février 2020, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant… Lire la suite
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
5e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
JORF n°0031 du 6 février 2020
> Consulter le JORF n°0031 du 6 février 2020 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter pour… Lire la suite
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
4e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
3e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
Audition et table ronde de la mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis (Assemblée nationale)
La mission d’information commune relative à la réglementation et à l’impact des différents usages du cannabis, présidée par M. Robin Reda… Lire la suite
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
2e jour de : Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
Examen en commission spéciale du projet de loi sur le système de retraite (Assemblée nationale)
La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi… Lire la suite
