Vendredi 1er décembre à partir de 15h, les députés procèdent, en séance publique, à l’examen du projet de loi de financement de la… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 27 Nov. 2023 au 3 Déc. 2023, ( 6/6 - 1 … 6 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira le 29 novembre à 10 heures pour l’examen… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les crèches (Assemblée nationale)
Mardi 28 novembre à 16h30, les députés procèderont, en séance publique, à l’examen de la proposition de résolution tendant à… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, se réunira le 28 novembre à 18 heures pour l’examen… Lire la suite
Conférence de presse de la Mission d’information sur l’instruction des enfants en situation de handicap (Assemblée nationale)
Lors de sa réunion du 3 mai 2023, la Délégation aux droits des enfants a décidé de créer une mission d’information sur… Lire la suite
Débat sur le chlordécone en Martinique et en Guadeloupe (Assemblée nationale)
Lundi 27 novembre à 16h, l’Assemblée nationale procèdera à un débat public sur le thème « le chlordécone en Martinique et en… Lire la suite
