Le 8 mai, dans la soirée, a été adoptée la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux,… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 5 Mai. 2025 au 11 Mai. 2025, ( 9/9 - 1 … 9 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le Ségur du numérique (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedjet M. Cyrille… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution européenne visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement (Assemblée nationale)
L’Assemblée examinera, à partir du 6 mai, une proposition de résolution européenne visant à étendre les compétences du Parquet européen… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins (Assemblée nationale)
La commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé et aux difficultés d’accès aux soins, présidée par M. Jean-François… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les conséquences des essais nucléaires en Polynésie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Didier Le Gac, se réunira le 6 mai sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux (Assemblée nationale)
À partir du mardi 6 mai, l’Assemblée poursuit l’examen en séance publique, de la proposition de loi visant à lutter… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par Arthur Delaporte, se réunira le 6 mai sur l’ordre du jour suivant : À 14… Lire la suite
Examen en séance publique de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (Assemblée nationale)
À partir du lundi 5 mai, l’Assemblée examine en séance publique la proposition de loi visant à renforcer le parcours… Lire la suite
Audition de la Cour des comptes sur le rapport « Impacts du système de retraites sur la compétitivité et l’emploi » et examen de trois propositions de loi en santé (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant : MARDI… Lire la suite
