Mercredi 8 juillet 2026 à 10h, la commission du développement durable de l’Assemblée nationale organise une audition sur l’évaluation environnementale.… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 6 Juil. 2026 au 12 Juil. 2026, ( 7/7 - 1 … 7 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes et les conséquences de l’augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Jean-Marie Fiévet, se réunira mercredi 8 juillet 2026 sur l’ordre du jour suivant : À 15… Lire la suite
Audition du président du Conseil d’orientation des retraites (Assemblée nationale)
Mardi 7 juillet 2026 à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Gilbert Cette, président du Conseil d’orientation des retraites,… Lire la suite
Communication des rapporteurs de la mission « flash » sur les infirmiers en pratique avancée (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Examen en séance publique et rejet d’une motion de censure contre le Gouvernement (Assemblée nationale)
Les députés du groupe Écologiste et social ont déposé, jeudi 2 juillet, une motion de censure en application de l’article… Lire la suite
Réunion de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)
La commission spéciale, présidée par Mme Perrine Goulet, se réunira sur l’ordre du jour suivant : LUNDI 6 JUILLET 2026 À 15… Lire la suite
