La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mercredi 23 septembre 2026 sur l’ordre… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 21 Sep. 2026 au 27 Sep. 2026, ( 4/4 - 1 … 4 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul : début des travaux de la commission d’enquête (Assemblée nationale)
Mardi 22 septembre 2026 à 14h30, la commission d’enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les causes et les conséquences de l’augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées et les manquements des politiques publiques pour y faire face (Assemblée nationale)
La commission d’enquête, présidée par M. Jean-Marie Fiévet, se réunira mardi 22 septembre 2026 sur l’ordre du jour suivant : À 11… Lire la suite
« Loi intégrale » contre les violences sexuelles et sexistes : examen des propositions de loi par la commission spéciale (Assemblée nationale)
Du lundi 21 au vendredi 25 septembre 2026, la commission spéciale examine la proposition de loi apportant une réponse intégrale… Lire la suite
