Rapport d’information sur les éco-organismes et les éco-contributions : « Le constat d’ensemble est plus que mitigé : un système qui… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 2 Nov. 2026 au 8 Nov. 2026, ( 5/5 - 1 … 5 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Présentation d’une communication sur la crise climatique et les épisodes caniculaires survenus cet été à l’échelle européenne (Assemblée nationale)
Mercredi 4 novembre 2026 à 15h, la commission des affaires européennes se voit présenter une communication sur la crise climatique,… Lire la suite
Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2026 : audition de David Amiel (Assemblée nationale)
Mercredi 4 novembre 2026 à 12h30, la commission des finances auditionne David Amiel, ministre de l’Action et des Comptes publics, sur… Lire la suite
PLF pour 2027 (1ère partie) : vote solennel (Assemblée nationale)
L’Assemblée nationale procèdera au vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2027 mardi 3 novembre,… Lire la suite
PLF pour 2027 (2e partie) : examen en commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par M. Frédéric Valletoux, se réunira mardi 3 et mercredi 4 novembre… Lire la suite