Lors de sa séance du mardi 8 novembre 2016, la commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SER, Haute-Garonne), a… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 7/7 - 1 … 7 ) ; Sous-sélection par émetteur “Commission des affaires sociales”.
Examen du rapport sur la mise en application de la loi portant réforme de la biologie médicale par la commission des affaires sociales (Assemblée nationale-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procédera à l’examen, ouvert à… Lire la suite
Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant et, éventuellement, de la proposition de loi sur la fin de vie (Palais Bourbon-Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), se réunira le mercredi 20 janvier, en présence… Lire la suite
« Adaptation de la société au vieillissement et Dette des établissements publics de santé », Réunions ouvertes à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
« La commission des Affaires sociales contre la procédure accélérée pour le projet de loi de santé » (Communiqué)
« Le président de la commission des Affaires sociales du Sénat, Alain Milon (UMP – Vaucluse) regrette la décision du Gouvernement d’engager la… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur le rapport annuel de la Cour des comptes relatif à l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à – l’examen, ouvert à la presse, de la proposition… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à autoriser le cumul de l’allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’examen, ouvert à la presse, de… Lire la suite
