> Consulter le JORF n°0091 du 17 avril 2016 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 11 Avr. 2016 au 17 Avr. 2016, ( 7/7 - 1 … 7 ) ; Sous-sélection par émetteur “Journal Officiel”.
JORF n°0090 du 16 avril 2016
> Consulter le JORF n°0090 du 16 avril 2016 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter… Lire la suite
JORF n°0089 du 15 avril 2016
> Consulter leJORF n°0089 du 15 avril 2016 sur le site de Légifrance > A noter pour les secteurs sanitaire… Lire la suite
JORF n°0088 du 14 avril 2016
> L’intégralité du JORF n°0087 du 13 avril 2016 est disponible sur le site de Légifrance > Concernant les secteurs sanitaire… Lire la suite
Cumul emploi-retraite des personnels médicaux dans les établissements publics de santé (Instruction)
Ci-joint, l’instruction relative au cumul emploi-retraite des personnels médicaux dans les établissements publics de santé.
JORF n°0087 du 13 avril 2016
> L’intégralité du JORF n°0087 du 13 avril 2016 est disponible sur le site de Légifrance > Concernant les secteurs sanitaire… Lire la suite
JORF n°0086 du 12 avril 2016
> L’intégralité du JORF n°0084 du 12 avril 2016 est disponible sur le site de Légifrance > A noter pour les secteurs… Lire la suite
