La Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/22 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “L’assemblée Nationale”.
Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), auditionnera, en présence de la presse, Mercredi 27 septembre 2017 à 17 heures, M. Didier Migaud, Premier… Lire la suite
Audition de Mme Agnès Buzyn et de Mr Dominique Martin par la Commission des Affaires sociales (Paris)
2e jour de : Audition de Mme Agnès Buzyn et de Mr Dominique Martin par la Commission des Affaires sociales… Lire la suite
Audition de Mme Agnès Buzyn et de Mr Dominique Martin par la Commission des Affaires sociales (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (REM, Pas-de-Calais), tiendra la réunion suivante, en présence de la presse : Mardi 18 juillet à… Lire la suite
Audition de M. Sébastien Leloup, envisagé pour la présidence de l’Oniam, examen du rapport d’information de la MECSS sur les données médicales et bilan d’activité (Assemblée nationale)
2e jour de : Audition de M. Sébastien Leloup, envisagé pour la présidence de l’Oniam, examen du rapport d’information de… Lire la suite
Audition de M. Sébastien Leloup, envisagé pour la présidence de l’Oniam, examen du rapport d’information de la MECSS sur les données médicales et bilan d’activité (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Catherine Lemorton, (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), se réunira avec l’ordre du… Lire la suite
Audition de la présidente de la Cnil, Isabelle Falque-Pierrotin (Assemblée nationale-Paris)
Mercredi 12 octobre à 11h, la commission des lois auditionne Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l’informatique et des… Lire la suite
PLF 2017 : la commission des finances examine la première partie du projet de loi (Assemblée nationale-Paris)
Mercredi 12 octobre à 9h30, 16h15 et 21h, la commission des finances examine la première partie (conditions générales de l’équilibre financier)… Lire la suite
PLFSS 2017 : audition de Marisol Touraine, Laurence Rossignol et Christian Eckert (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 11 octobre à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, Laurence Rossignol, ministre des… Lire la suite
Audition de Didier Migaud sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale-Paris)
Mardi 20 septembre à 17h, la commission des affaires sociales auditionne Didier Migaud, Premier président de la Cour des Comptes, sur… Lire la suite
« Le prix des médicaments », Auditions ouvertes à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, écologiste et républicain, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale émet un avis favorable à la nomination d’Agnès Buzyn comme présidente de la HAS (Communiqué)
Au cours de sa réunion du 27 janvier 2016 la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme… Lire la suite
Examen du projet de loi sur les nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie et du rapport d’information sur l’application de la LFSS pour 2015 (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute Garonne) se réunira le mercredi 30 septembre 2015 à… Lire la suite
Présidence du CA de l’Oniam : Audition de Claire Compagnon en application de l’article 1451-1 du code de la santé publique (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (Socialiste, républicain et citoyen, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes,… Lire la suite
Examen du rapport d’information sur l’organisation de la permanence des soins (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’ordre du… Lire la suite
« Sophie Caillat-Zucman, future présidente du CA de l’agence de la biomédecine ? » Audition ouverte à la presse (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera, en présence des journalistes, à l’audition, en… Lire la suite
« Évaluation de la lutte contre les substances illicites » (Communiqué)
Réuni le 20 novembre 2014, le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) a autorisé la publication du… Lire la suite
« Quinze recommandations de la DDF sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement » (communiqué de presse)
Pour contribuer au projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement sous l’angle de l’égalité entre les… Lire la suite
Une simplification administrative pour un meilleur recours aux soins, Communiqué de presse
L’Assemblée nationale a adopté aujourd’hui un amendement du groupe écologiste au Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale… Lire la suite
Point presse du groupe écologiste sur le PLFSS 2014 (Paris)
Alors que l’Assemblée nationale s’apprête à examiner le Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2014, les parlementaires… Lire la suite