Pour Hervé Maurey (Union Centriste – Eure), président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 9 Oct. 2017 au 15 Oct. 2017, ( 7/7 - 1 … 7 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Le point sur les dépenses pour la santé des personnes détenues (Rapport)
Le sénateur Antoine Lefèvre (Les Républicains – Aisne) fait le point sur les dépenses pour la santé des personnes détenues,… Lire la suite
Modernisation du système de santé : le Sénat adopte trois projets de loi de ratification d’ordonnances (Communiqué)
Mercredi 11 octobre, le Sénat a examiné trois projets de loi, ratifiant quatre ordonnances, prises en application de la loi… Lire la suite
La commission des Affaires sociales du Sénat nomme ses rapporteurs sur le PLFSS pour 2018 (Communiqué)
Après avoir désigné, le jeudi 5 octobre 2017, M. Jean-Marie Vanlerenberghe (UC – Pas-de-Calais) comme rapporteur général du projet de loi de financement de la sécurité sociale, la commission… Lire la suite
Audition de François Toujas, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement français du sang (Sénat)
À 9h30, la commission des affaires sociales entend François TOUJAS, candidat pressenti à la présidence du conseil d’administration de l’Établissement… Lire la suite
Avenir de l’Union européenne : déclaration du Gouvernement suivie d’un débat (Sénat)
Mercredi 11 octobre 2016 à 17h30, le Sénat entend une déclaration du Gouvernement, qui sera suivie d’un débat, sur l’avenir de… Lire la suite
Application des lois de financement de la sécurité sociale : audition de Didier Migaud (Sénat)
Mardi 10 octobre, à partir de 18h00, la Commission des affaires sociales du Sénat auditionne Didier Migaud, Premier Président de la Cour des… Lire la suite
