Le 16 novembre 2018, en séance publique, le Sénat a adopté avec modifications les articles de la quatrième partie du… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 12 Nov. 2018 au 18 Nov. 2018, ( 8/8 - 1 … 8 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
PLFSS pour 2019 : le Sénat a adopté la troisième partie relative aux recettes et à l’équilibre pour 2019 (Communiqué)
Le 15 novembre 2018, en séance publique, le Sénat a adopté avec modifications les articles de la troisième partie du… Lire la suite
Après la crise du glyphosate, la commission des affaires européennes du Sénat propose de renforcer la crédibilité des avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (Communiqué)
Réunie le jeudi 8 novembre 2018, la commission des affaires européennes, présidée par M. Jean Bizet (Les Républicains – Manche), a… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
2e jour de : PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
« Après la controverse sur le glyphosate, quelle réforme pour l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) ? », Conférence de presse (Sénat)
M. Jean BIZET (Les Républicains – Manche), Président de la commission des affaires européennes organise une conférence de presse au cours de laquelle Laurence HARRIBEY… Lire la suite
PLFSS pour 2019 : le Sénat a adopté les deux premières parties du projet de loi (Communiqué)
Le 13 novembre 2018, en séance publique, le Sénat a adopté sans modification les articles de la première partie, relative… Lire la suite
PLF pour 2019 : examen en commissions (Sénat)
Mardi 13 novembre 2018, à 17h45, la commission des lois entend Christophe CASTANER, ministre de l’intérieur, et Laurent NUÑEZ, secrétaire d’État auprès du… Lire la suite
PLFSS 2019 : examen en séance publique (Sénat)
Le Sénat examinera le projet de loi en séance publique à compter du lundi 12 novembre. Lire le dossier législatif
