2e jour de : Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 16 Déc. 2019 au 22 Déc. 2019, ( 7/7 - 1 … 7 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
« Alimentation saine et durable : quels moyens d’action pour les collectivités territoriales ? », Table ronde (Sénat)
Jeudi 19 décembre 2019, à 9h30, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise une table ronde, ouverte à… Lire la suite
« ANSM : Réarmer le gendarme de la sécurité sanitaire » (Communiqué)
La commission des affaires sociales publie ce jour l’enquête demandée à la Cour des comptes sur l’Agence nationale de sécurité… Lire la suite
Examen des conclusions de la CMP sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (Sénat)
Mercredi 18 décembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi… Lire la suite
PLF pour 2020 : nouvelle lecture du projet de loi (Sénat)
Mercredi 18 décembre 2019 dans l’après-midi, les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi de finances pour 2020. À… Lire la suite
Réunion de la Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Mercredi 18 et jeudi 19 décembre 2019, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Mercredi 18 décembre 2019, à 16h30, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit… Lire la suite