Jeudi 27 mai 2021, dans la soirée,le Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 24 Mai. 2021 au 30 Mai. 2021, ( 8/8 - 1 … 8 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Examen d’une proposition de loi sur l’accès à certaines professions et maladies chroniques (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 après-midi, le Sénat examine la proposition de loi visant à améliorer l’accès à certaines professions des personnes… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur la protection sociale des salariés des particuliers employeurs (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 après-midi,le Sénat examine la proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des… Lire la suite
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale et conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 à 10 heures, la commission des affaires sociales du Sénat entend Jean-Pierre VIOLA, président de section, et… Lire la suite
L’après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question ? (Table ronde au Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 à 9h30, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées… Lire la suite
Audition de l’Assurance maladie sur la prévention de la santé au travail (Sénat)
Mercredi 26 mai 2021 matin, à l’issue de sa précédente audition, la commission des affaires sociales entend Laetitia ASSALI, présidente de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi d’urgence visant à apporter une réponse solidaire face à la crise (Sénat)
Mercredi 26 mai 2021 à 16h30, le Sénat examine la proposition de loi d’urgence visant à apporter une réponse solidaire et… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur les usages dangereux du protoxyde d’azote (Sénat)
Mardi 25 mai 2021 à 14h30 à l’issue des explications de vote, le Sénat se prononce, en deuxième lecture, sur… Lire la suite
