Rendez-vous jeudi 8 juin à 9h30 pour une audition publique sur les micropolluants de l’eau organisée par l’Office parlementaire d’évaluation des… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 5 Juin. 2023 au 11 Juin. 2023, ( 9/9 - 1 … 9 ) ; Sous-sélection par émetteur “ssemblée nationale”.
Journée d’initiative parlementaire du groupe Liot (Assemblée nationale)
Jeudi 8 juin, seront examinées en séance publique des propositions de loi inscrites à l’ordre du jour par le groupe LIOT… Lire la suite
Suite de l’examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira le 7 juin pour la… Lire la suite
Examen d’une proposition de résolution relative au dérapage du coût pour l’État de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière (Assemblée nationale)
Mercredi 7 juin à partir de 15h, l’Assemblée nationale examinera en séance publique une proposition de résolution relative au dérapage du coût… Lire la suite
Printemps de l’évaluation : restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales (Assemblée nationale)
Mercredi 7 juin à partir de 15h, un débat consacré à la restitution des travaux des commissions des finances et des… Lire la suite
Réunion de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
La mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), présidée par M. Jérôme Guedj et… Lire la suite
Examen du projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022 (Assemblée nationale)
Mardi 6 juin, à partir de 15h, l’Assemblée nationale examine le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale… Lire la suite
Examen des projets de règlement du budget et d’approbation des comptes des années 2021 et 2022 (Assemblée nationale)
Lundi 5 juin à partir de 16h, l’Assemblée nationale procèdera, en séance publique, à l’examen successif des projets de règlement du… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira lesur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
