Plan de l’avis : Des dispositifs pertinents mais appliqués trop partiellement : des mesures confortatives et incitatives à envisager La… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/193 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Parlement”.
Vote du Parlement européen sur la proposition de révision de la législation européenne sur les médicaments
Les effets indésirables des médicaments seront mieux suivis à l’avenir afin d’éviter la répétition de cas semblables à celui du… Lire la suite
Projection- Débat autour du film « Les sacrifiés des ondes » (Bruxelles)
Le Mardi 9 Octobre 2012 à 18H30 AU PARLEMENT EUROPÉEN DE BRUXELLES Salle A3G2 – Rue Wiertz 60 1047 BRUXELLES –… Lire la suite
Le Parlement européen souhaite davantage de transparence sur la fixation des prix des médicaments (projet de loi)
Une transparence accrue et des délais précis concernant la prise de décisions sur la fixation des prix et le remboursement… Lire la suite
Un projet de loi sur « la transparence sur le prix des médicaments » discuté par les députés européens, réunis en session plénière (Strasbourg)
Accroître la transparence sur le prix des médicaments. Une transparence accrue et des délais précis concernant les décisions prises par les… Lire la suite
Un accès plus rapide à des médicaments meilleur marché
Les patients devraient pouvoir accéder plus rapidement à des médicaments génériques, affirment les députés dans un projet de législation adopté… Lire la suite
Réforme de la législation sur les dispositifs médicaux – Débat de la Commission santé et environnement du Parlement européen (Bruxelles)
Réunion de la Commission ENVI (santé et environnement) du Parlement européen, les 18-19 février Salle József Antall 4Q2, European Parliament, Bruxelles Debats :… Lire la suite
Réforme de la législation sur les dispositifs médicaux – Débat de la Commission santé et environnement du Parlement européen (Bruxelles)
2e jour de : Débat de la Commission santé et environnement du Parlement européen sur la réforme de la législation… Lire la suite
Réforme de la législation sur les dispositifs médicaux : débat de la Commission santé et environnement du Parlement européen (Bruxelles)
De 12h30 à 18h au Parlement européen, à Bruxelles. Thème : « Regulation on Medical Devices (MDs) and In Vitro Diagnostic Medical… Lire la suite
Débat européen sur les dispositifs médicaux (Bruxelles)
La Commission Environnement et Santé débat, dès 9h, sur le rapport législatif de Dagmar Roth-Behrendt (S&D, DE) relatif aux dispositifs médicaux, et sur… Lire la suite
« Protection sociale UE-Maghreb », conférence (Bruxelles)
Conférence « Protection sociale UE-Maghreb », le mercredi 10 avril au Parlement européen. Seront présents, notamment, Hélène Bourgade, Commission Européenne, DG DEVCO,… Lire la suite
Parlement européen : l’élection du nouveau médiateur prévue en juillet
Le Parlement élira le nouveau médiateur européen lors de la session plénière de juillet, afin de remplacer Nikiforos Diamandouros, qui… Lire la suite
Avant plénière de la session d’avril du Parlement européen
Sujets abordés (ordre du jour susceptible d’être modifié) : - Situation politique avec Catherine Trautmann – CRD IV avec Liêm… Lire la suite
Biodiversité et ressources génétiques : le débat européen est lancé
La définition de l’infraction de biopiraterie et un partage équitable des bénéfices liés à l’utilisation des ressources génétiques figurent parmi… Lire la suite
Journée mondiale des mobilités et de l’accessibilité
La Journée mondiale des mobilités et de l’accessibilité a pour but de favoriser l’accessibilité des personnes handicapées dans l’espace public. Elle a été créée… Lire la suite
Audition de M. Jean-Claude Ameisen (Assemblée nationale)
L’OPECST recevra M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité national consultatif d’éthique, sur l’organisation du débat national sur la procréation médicalement assistée… Lire la suite
Denrées pour bébés, médicales et hypocaloriques : de nouvelles règles
Les règles sur l’étiquetage et le contenu des laits pour bébés et des aliments destinés à des fins médicales spéciales… Lire la suite
Le Parlement européen et le Conseil sont parvenus à un accord sur la modernisation de la directive sur les qualifications professionnelles
« Nous sommes parvenus à un texte qui contient de nombreuses améliorations concrètes pour les citoyens, en particulier l’introduction d’une carte… Lire la suite
Les médicaments sous surveillance signalisés par un triangle noir à compter du 1er septembre (Europe)
New medicines to display « black triangle » from September 1st From next week, new medicines will have a black inverted triangle… Lire la suite
Tabac: alertes agrandies, les arômes interdits, l’e-cigarette régulée
Une proposition de loi visant à rendre les produits du tabac moins attractifs auprès des jeunes a reçu le soutien… Lire la suite
