> Texte de M. Jean-Pierre GODEFROY et plusieurs de ses collègues, déposé au Sénat le 31 janvier 2012 > Texte
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/980 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Erreurs d’indemnisation des victimes de l’amiante – Après le drame sanitaire, la détresse économique
> Aline Archimbaud, Sénatrice Europe Ecologie Les Verts de Seine-Saint-Denis, posera une question orale au Ministre de la Santé, au sujet… Lire la suite
Implants PIP : la mission d’information du Sénat a désigné son bureau
Lors de sa réunion constitutive du 21 février 2012, présidée par M. René Teulade, président d’âge (Soc – Corrèze), la mission… Lire la suite
Ouvrir le débat sur la création d’une assurance maladie complémentaire obligatoire : l’exemple du régime d’Alsace-Moselle
La commission des affaires sociales, présidée par Annie David (CRC – Isère), a examiné, mercredi 29 février, le rapport d’information de Patricia Schillinger, sénatrice (Soc.… Lire la suite
La mission d’information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique arrête son programme de travail
Lors de sa réunion du 28 février 2012, le bureau de la mission d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables… Lire la suite
Mise en ligne du rapport du sénat gouvernance de la sécurité sociale
> Le rapport de Patricia Schillinger sur la proposition de loi relative à la gouvernance de la sécurité sociale et à… Lire la suite
La réponse de Xavier Bertrand à la question d’actualité au Gouvernement sur les dépassements d’honoraires et la mise en place forcée d’un secteur optionnel
> A la suite de l’annonce par le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, Xavier Bertrand, de l’imminente… Lire la suite
Proposition de loi du député Yves BUR relative à la gouvernance de la sécurité sociale et à la mutualité
> 14h30, au Sénat
Audition de Xavier Bertrand par la mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique du Sénat
> La mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique auditionnera, le mercredi 7… Lire la suite
Auditions de la MCI du Sénat sur les dispositifs médicaux implantables
La Mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique auditionnera mardi 13 mars 2012 à… Lire la suite
Série d’auditions de la mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
> Le mardi 20 mars 2012 à partir de 14h30 en salle Médicis, la Mission commune d’information portant sur les… Lire la suite
Mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
Le mardi 27 mars 2012 à partir de 14h30 en salle n° 213 (salle de la commission des affaires sociales),… Lire la suite
Mission commune d’information sur les dispositifs médicaux implantables
> à partir de 14h30 en salle Médicis, la Mission commune d’information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à… Lire la suite
Réunion de la Mission commune d’information sur les dispositifs médicaux implantables
Le mercredi 9 mai 2012 à partir de 14 heures 30 en salle n° 213 (salle de la commission des affaires sociales)… Lire la suite
Petit-déjeûner avec Fabienne KELLER (UMP – Bas-Rhin), qui présentera les grands enjeux de son futur rapport d’information relatif aux nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes (Paris)
> Invitation de Monsieur Joël BOURDIN, Président de la délégation à la prospective. Il vous prie d’assister au petit-déjeuner de… Lire la suite
Colloque au Sénat sur « les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes »
La délégation à la prospective du Sénat organise jeudi 24 mai 2012 de 8h30 à 13 heures un colloque intitulé… Lire la suite
Hervé MAUREY, sénateur de l’Eure a été nommé rapporteur du groupe de travail « sur la présence médicale sur l’ensemble du territoire » (Sénat)
> Hervé MAUREY, sénateur de l’Eure a été nommé rapporteur du groupe de travail « sur la présence médicale sur l’ensemble… Lire la suite
Dispositifs médicaux implantables : premières conclusions de la MCI du Sénat
Réunie le 5 juin 2012, sous la présidence de Mme Chantal Jouanno (UMP, Paris), la mission d’information sur les dispositifs… Lire la suite
Le groupe de travail du Sénat consacré à la protection sociale et à la santé des étudiants ouvre sa page Internet
> Le site est directement accessible depuis celle de la commission des affaires sociales. Les internautes pourront suivre les travaux du groupe… Lire la suite
Rapport d’information – Danemark-Suède : la santé au service du travail
> Rapport d’information No 591 (2011-2012) – par Mmes Annie DAVID, Jacqueline ALQUIER, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Christiane KAMMERMANN, Gisèle PRINTZ, MM. Jean-Marie… Lire la suite