Mardi 25 mai 2021 à 14h30 à l’issue des explications de vote, le Sénat se prononce, en deuxième lecture, sur… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 24 Mai. 2021 au 30 Mai. 2021, ( 8/8 - 1 … 8 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Examen de la proposition de loi d’urgence visant à apporter une réponse solidaire face à la crise (Sénat)
Mercredi 26 mai 2021 à 16h30, le Sénat examine la proposition de loi d’urgence visant à apporter une réponse solidaire et… Lire la suite
Audition de l’Assurance maladie sur la prévention de la santé au travail (Sénat)
Mercredi 26 mai 2021 matin, à l’issue de sa précédente audition, la commission des affaires sociales entend Laetitia ASSALI, présidente de… Lire la suite
L’après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question ? (Table ronde au Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 à 9h30, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées… Lire la suite
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale et conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 à 10 heures, la commission des affaires sociales du Sénat entend Jean-Pierre VIOLA, président de section, et… Lire la suite
Examen de la proposition de loi sur la protection sociale des salariés des particuliers employeurs (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 après-midi,le Sénat examine la proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi sur l’accès à certaines professions et maladies chroniques (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021 après-midi, le Sénat examine la proposition de loi visant à améliorer l’accès à certaines professions des personnes… Lire la suite
Examen du projet de loi sur la gestion de la sortie de crise sanitaire après CMP (Sénat)
Jeudi 27 mai 2021, dans la soirée,le Sénat examine les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif… Lire la suite