La commission des affaires sociales, présidée par Annie David (CRC – Isère), a adopté, à l’unanimité, le rapport sur le… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Semaine du 23 Juil. 2012 au 29 Juil. 2012, ( 5/5 - 1 … 5 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Financement des établissements de santé : conférence de presse de la Mecss
Yves Daudigny (Soc. – Aisne), Président de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale vous prie d’assister à la… Lire la suite
Rapport d’information sur l’économie sociale et solidaire
Rapport d’information réalisé au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l’économie sociale et solidaire,… Lire la suite
Commission des Affaires sociales : nomination des membres de la MECSS
Lors de ses séances des mercredis 18 et 25 juillet 2012, la commission des Affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne),… Lire la suite
Rapport sur les dépenses d’Assurance maladie hors soins
Rapport depenses Assurance maladie
