Jeudi 4 novembre 2021, le Sénat examine la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1016 - 181 … 200 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Vigilance sanitaire : lecture du texte issu de la CMP ou nouvelle lecture (Sénat)
Sous réserve de leur dépôt, lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi « vigilance sanitaire » ou… Lire la suite
PLFR 2021 : audition d’Olivier Dussopt (Sénat)
Mercredi 3 novembre 2021 à 16h45, la commission des finances entend Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des… Lire la suite
Présentation d’un rapport sur la protection du patrimoine scientifique et des libertés académiques (Sénat)
André GATTOLIN, rapporteur, présente à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat le rapport… Lire la suite
PLFSS 2022 : audition de la CNAF et de la CNAM (Sénat)
Mercredi 27 octobre 2021 à 9h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Vincent MAZAURIC, directeur, et Isabelle SANCERNI,… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran sur le projet de loi sur le vigilance sanitaire (Sénat)
Le mardi 26 octobre à 9h45, la commission des affaires sociales et la commission des lois entendent conjointement Olivier Véran, ministre… Lire la suite
Lutte contre les déserts médicaux : le Sénat formule douze propositions (Rapport)
Mercredi 20 octobre 2021, Philippe MOUILLER et Patricia SCHILLINGER, rapporteurs, ont présenté à la presse leur rapport d’information sur « les… Lire la suite
Présentation du rapport « les collectivités à l’épreuve des déserts médicaux » (Sénat)
Mercredi 20 octobre 2021 à 14h, Philippe MOUILLER et Patricia SCHILLINGER présentent à la presse leur rapport sur « les collectivités à l’épreuve des… Lire la suite
PLFSS 2022 : Audition de Thomas Fatome (Sénat)
Mercredi 20 octobre 2021 à 9h, dans le cadre du PLFSS 2022, la commission des affaires sociales entend Thomas FATOME, directeur général… Lire la suite
PLFSS 2022 : Audition d’Olivier Véran, Olivier Dussopt et Brigitte Bourguignon par la commission des Affaires sociales (Sénat)
Jeudi 14 octobre 2021 à 11h, la commission des affaires sociales du Sénat entend, dans le cadre du PLFSS 2022, Olivier VÉRAN, ministre… Lire la suite
Examen de la proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 (Sénat)
Mercredi 13 octobre 2021, à partir de 16h30, le Sénat examine la proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2, présentée… Lire la suite
PLFSS 2022 : auditions par la commission des Affaires sociales (Sénat)
Mercredi 13 octobre 2021 à 9h30, la commission des affaires sociales du Sénat, dans le cadre du projet de loi de financement de… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi relative au droit de visite pour les malades, les personnes âgées et handicapées séjournant en établissements (Sénat)
Mardi 12 octobre 2021 après-midi, le Sénat examine la proposition de loi tendant à créer un droit de visite pour les malades, les… Lire la suite
« Les droits des personnes en situation de handicap sont‑ils effectifs et respectés ? » (Débat au Sénat)
Jeudi 7 octobre 2021 à 10h30, le Sénat organise, à la demande du groupe CRCE, un débat en séance sur le thème… Lire la suite
Audition de la Cour des comptes sur son rapport annuel relatif à l’application des lois de financement de la sécurité sociale (Sénat)
Mercredi 6 octobre 2021 à 16h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Pierre MOSCOVICI, Premier président, et Denis… Lire la suite
Audition du directeur général de l’ANSSI dans le cadre de la mission d’information sur la sécurité d’acheminement des communications d’urgence (Sénat)
Mercredi 6 octobre 2021 à 13h30, la commission des lois du Sénat entend Guillaume Poupard, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité… Lire la suite
Rapport d’information au nom de la commission des affaires sociales du Sénat sur les soins palliatifs (Document)
Rapport d’information n° 866 (2020-2021) de Mmes Christine BONFANTI-DOSSAT, Corinne IMBERT et Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales,… Lire la suite
Table ronde sur la maîtrise des risques technologiques et la surveillance de la qualité de l’air (Sénat)
Mercredi 29 septembre 2021, la commission de l’aménagement du territoire organise une table ronde réunissant des organismes nationaux spécialisés dans la… Lire la suite
Audition d’Adrien Taquet sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (Sénat)
Mercredi 29 septembre 2021 à 13h30, la commission des affaires sociales du Sénat entend Adrien TAQUET, secrétaire d’État auprès du ministre… Lire la suite
Table ronde sur la situation sanitaire et économique des Outre-mer (Sénat)
Mardi 28 septembre 2021 à 9h, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en… Lire la suite
