La commission des finances a rendu public son rapport de contrôle budgétaire sur le financement de la lutte contre les… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1019 - 361 … 380 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
Examen du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019 (Sénat)
Mercredi 8 juillet 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes… Lire la suite
Présentation du rapport annuel de la CNE2 sur la gestion des déchets radioactifs (Sénat)
Mercredi 8 juillet 2020 à 17 heures, Gilles PIJAUDIER-CABOT, président de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (Sénat)
3e jour de : Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (Sénat)
2e jour de : Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Début de l’examen des projets de loi ordinaire et organique relatifs à la dette sociale et à l’autonomie (Sénat)
Mercredi 1er juillet 2020 dans la soirée, les sénateurs entament l’examen des projets de loi ordinaire et organique relatifs à la… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols (Sénat)
Mercredi 1er, jeudi 2 et vendredi 3 juillet 2020, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions… Lire la suite
Audition de Pierre Moscovici sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques (Sénat)
Mercredi 1er juillet 2020 à 11 heures, la commission des finances entend Pierre MOSCOVICI, premier président de la Cour des… Lire la suite
Examen d’une proposition de création d’une Commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la COVID-19 et de sa gestion (Sénat)
2e jour de : Examen d’une proposition de création d’une Commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes… Lire la suite
Débat sur les conclusions du rapport d’information « Vers une alimentation durable » (Sénat)
Mardi 30 juin 2020 à 21h30, les sénateurs débattent des conclusions du rapport d’information « Vers une alimentation durable : un enjeu… Lire la suite
Conclusion du rapport sur l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen (Sénat)
Mardi 30 juin 2020, dans l’après-midi, les sénateurs débattent des conclusions du rapport de la commission d’enquête chargée d’évaluer la… Lire la suite
Examen d’une proposition de création d’une Commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la COVID-19 et de sa gestion (Sénat)
Mardi 30 juin et mercredi 1er juillet 2020, à 15h15, les sénateurs examinent la proposition de résolution tendant à créer une… Lire la suite
Examen en deuxième lecture de la proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l’arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent (Sénat)
Jeudi 25 juin 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent en deuxième lecture la proposition de loi visant à créer le… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes du COVID-19 (Sénat)
Jeudi 25 juin 2020 dans la matinée, les sénateurs examinent la proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
2e jour de : Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une demande d’indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions (Sénat)
Mercredi 24 juin 2020 dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une… Lire la suite
Audition sur la politique environnementale européenne (Sénat)
Mercredi 24 juin 2020 à 16h15, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable entend Pascal Canfin, président de… Lire la suite
Réunion de la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols (Sénat)
Mardi 23 et mercredi 24 juin 2020, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des… Lire la suite
Auditions sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l’autonomie, dont celle d’Olivier Véran (Sénat)
Mardi 23 juin 2020 après-midi, la commission des affaires sociales poursuit ses auditions sur les projets de loi organique et ordinaire… Lire la suite
Présentation d’un rapport d’information sur le suivi de l’action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire (Sénat)
Mardi 23 juin 2020 à 14h15, Jean-Marie BOCKEL et Christine PRUNAUD présentent à la presse les conclusions de leur rapport d’information… Lire la suite
