4e jour de : Agenda de Ségolène Neuville (Semaine du 19 décembre)
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Mois : Déc. 2016, ( 20/398 - 21 … 40 )
Agenda de Marisol Touraine (Semaine du 19 décembre)
4e jour de : Agenda de Marisol Touraine (Semaine du 19 décembre)
Le Synerpa salue les mesures fiscales pour les services à la personne votées par le Parlement (Communiqué)
Dans le cadre du vote du Projet de Loi de Finances pour 2017, deux mesures s’avèrent positives pour le développement… Lire la suite
Pascale Boistard et Ségolène Neuville annoncent la création d’un référentiel d’agrément des accueillants familiaux (Communiqué)
En 2013, on estimait le nombre d’accueillants familiaux à 9740 en France, pour 14 550 personnes accueillies (dont 46% de personnes… Lire la suite
JORF n°0296 du 21 décembre 2016
> Consulter le JORF n°0296 du 21 décembre 2016 sur le site de Légifrance > A noter pour les secteurs sanitaire et… Lire la suite
Lancement des premières campagnes françaises de dons par SMS (Paris)
Axelle LEMAIRE, Secrétaire d’Etat chargée du Numérique et de l’Innovation, France Générosités, syndicat professionnel des associations et fondations faisant appel… Lire la suite
Agenda de Ségolène Neuville (Semaine du 19 décembre)
3e jour de : Agenda de Ségolène Neuville (Semaine du 19 décembre)
Agenda de Marisol Touraine (Semaine du 19 décembre)
3e jour de : Agenda de Marisol Touraine (Semaine du 19 décembre)
Première audition de la mission mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France (Sénat)
Mercredi 21 décembre 2016, à partir de 14h30, la mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France, du… Lire la suite
Pour favoriser l’installation de nouveaux médecins, le Gouvernement permet aux personnes qui n’ont pas soutenu leur thèse dans les temps d’exercer la médecine (Communiqué)
Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales… Lire la suite
Négo conventionnelle : « le compte n’y est pas ! » (Communiqué)
« Il s’en est fallu d’un rien pour que la CNSD décide de ne pas revenir s’asseoir à la table des… Lire la suite
La FNI obtient l’effacement partiel de la dette des IDEL envers l’Ordre Infirmier (Communiqué)
Les relations tendues entre l’Ordre des infirmiers et la FNI se normalisent. La réponse positive de l’ONI à la demande… Lire la suite
Michel SAPIN et Christian ECKERT saluent l’adoption définitive du projet de loi de finances pour 2017 (Communiqué)
Michel SAPIN, ministre de l’Economie et des Finances et Christian ECKERT, secrétaire d’Etat chargé du Budget et des Comptes publics,… Lire la suite
Accident de circulation en Vendée : Marisol Touraine et Bruno Le Roux expriment leur très vive émotion (Communiqué de presse)
Marisol TOURAINE, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, et Bruno LE ROUX, Ministre de l’Intérieur, expriment leur très vive… Lire la suite
Arrêté sur la télésurveillance / maladies chroniques : l’Alliance eHealthFrance appelle à aller plus loin (Communiqué)
L’Alliance eHealth France* se félicite de la publication d’un arrêté fixant le cadre de rémunération des expérimentations de télésurveillance pour les patients… Lire la suite
JORF n°0295 du 20 décembre 2016
> Consulter le JORF n°0295 du 20 décembre 2016 sur le site de Légifrance > A noter pour les secteurs… Lire la suite
Evitement fiscal : l’Assemblée nationale suit l’avis du CESE (Communiqué)
Le 13 décembre dernier, le Conseil économique social et environnemental (CESE) s’est prononcé sur le nécessaire renforcement de la transparence… Lire la suite
Agenda de Ségolène Neuville (Semaine du 19 décembre)
2e jour de : Agenda de Ségolène Neuville (Semaine du 19 décembre)
Agenda de Marisol Touraine (Semaine du 19 décembre)
2e jour de : Agenda de Marisol Touraine (Semaine du 19 décembre)
Les députés pourraient se prononcer définitivement sur le PLF pour 2016 (Assemblée nationale)
Mardi 20 décembre à 17h, l’Assemblée examine éventuellement en lecture définitive le projet de loi de finances pour 2017. > En savoir plus
