La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Ameisen, médecin… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1758 - 21 … 40 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition de Jean-Luc Harousseau sur le rapport d’activité de la Haute Autorité de santé pour 2011 au sein de la Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Catherine Lemorton (SRC, Haute-Garonne), procèdera à l’audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Harousseau, président… Lire la suite
PLFSS : suite et fin des travaux Commission des Affaires sociales sur les amendements
14 h 30 (salle de la commission), réunion sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013… Lire la suite
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) Voir le dossier législatif de l’Assemblée nationale sur… Lire la suite
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) Voir le dossier législatif de l’Assemblée nationale sur… Lire la suite
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+1
2e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+1
2e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+2
3e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+2
3e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
Proposition de loi n° 210, relative à la prescription par les infirmiers de produits antiseptiques
Une nouvelle proposition de loi vise à élargir les prescriptions par les infirmiers avec les solutions et produits antiseptiques en… Lire la suite
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+3
4e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+3
4e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+4
5e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+4
5e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+5
6e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+5
6e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière – j+6
7e jour de : PLFSS 2013 : Début des discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière – j+6
7e jour de : PLFSS 2013 : Discussions en séance plénière
PLFSS 2013 : explications de vote et vote par scrutin public
Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour… Lire la suite
Maïs génétiquement modifié : audition sur l’étude du Pr Gilles-Eric Séraline
Commission des affaires sociales & Commission du développement durable Auditions sur l’étude du professeur Séralini portant sur le maïs génétiquement modifié Mercredi… Lire la suite