Mardi 19 novembre 2019, le Sénat a examiné en première lecture la proposition de loi tendant à instituer une carte… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1014 - 581 … 600 ) ; Sous-sélection par émetteur “Sénat”.
PLFSS pour 2020 : le Sénat n’a pas adopté le projet de loi (Communiqué)
Le 14 novembre 2019, en séance publique, le Sénat n’a pas adopté la troisième partie du projet de loi de… Lire la suite
La délégation aux droits des femmes du Sénat auditionne Jean-Marc Ayoubi sur la PMA (Paris)
Jeudi 14 novembre, à 8h45, la délégation aux droits des femmes du Sénat entend Jean-Marc Ayoubi, chef de service Gynécologie-Obstétrique et… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : le Sénat a adopté les deux premières parties du projet de loi en supprimant les mesures de non-compensations proposées par l’article 3 (Communiqué)
Le 12 novembre 2019, en séance publique, le Sénat a adopté, avec modifications les articles de la première et de la… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Mardi 12 novembre 2019, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : examen en première lecture en séance publique (Sénat)
Après une première lecture à l’Assemblée nationale, le Sénat entame, mardi 12 novembre à 16h, l’examen du projet de loi de… Lire la suite
Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
3e jour de : Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Jeudi 7 novembre 2019, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions… Lire la suite
PLF 2020 : à l’initiative d’Alain Joyandet, la commission des finances a adopté une réforme profonde de l’aide médicale d’Etat (Communiqué)
Dans son rapport spécial présenté à la commission des finances pour l’examen des crédits de la mission « Santé» le mardi… Lire la suite
PLFSS 2020 : face au retour des déficits, la commission alerte sur la dette sociale (Communiqué)
L’équilibre de la sécurité sociale, annoncé à grand bruit l’année dernière, aura vécu moins de deux semaines, mis à mal… Lire la suite
Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
2e jour de : Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Violences au sein de la famille : examen d’un proposition de loi (Sénat)
Mercredi 6 novembre 2019, dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein… Lire la suite
Prestation de compensation du handicap : le Sénat a adopté une proposition de loi (Communiqué)
Mardi 5 novembre 2019, le Sénat a examiné en première lecture la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la… Lire la suite
Poursuite des auditions sur le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
Mardi 5 et jeudi 7 novembre, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique poursuit ses… Lire la suite
Examen de la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la prestation de compensation du handicap (Sénat)
Mardi 5 novembre 2019 dans la soirée, les sénateurs examinent la proposition de loi visant à améliorer l’accès à la prestation… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat entame ses travaux (Paris)
Mercredi 30 octobre 2019, à 16h30, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique entend… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : le Sénat entend Anne Thiebeauld puis Nicolas Revel (Paris)
Mercredi 30 octobre, à partir de 8h30, la commission des affaires sociales poursuit ses auditions sur le projet de loi de financement de la… Lire la suite
Réunion de la Commission d’enquête Lubrizol (Sénat)
Mardi 29 octobre 2019, la commission d’enquête chargée d’évaluer les conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen poursuit ses auditions… Lire la suite
Bioéthique : la commission spéciale du Sénat chargée d’examiner le projet de loi s’est constituée (Communiqué)
Au cours de sa réunion constitutive du jeudi 24 octobre 2019, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif… Lire la suite
PLFSS pour 2020 : audition de la CNAF, l’ACOSS et la CNAV (Sénat)
Mercredi 23 octobre, à partir de 8h30, la commission des affaires sociales poursuit ses auditions sur le projet de loi de financement… Lire la suite
