Mardi 10 avril à 16h15, la commission des affaires sociales auditionne Muriel Pénicaud, ministre du travail. Cette audition sera retransmise… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/1758 - 601 … 620 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Commission d’enquête sur les maladies professionnelles, Audition (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à… Lire la suite
Audition sur la politique d’achat des hôpitaux par la Mecss (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), coprésidée par Mme Annie Vidal (REM,… Lire la suite
Commission d’enquête sur les maladies professionnelles, Audition (Assemblée nationale)
2e jour de : Commission d’enquête sur les maladies professionnelles, Audition (Assemblée nationale)
Audition de l’Anses et table ronde sur l’accompagnement des personnes en fin de vie (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), procèdera, en présence de la presse, mardi… Lire la suite
Auditions sur la politique d’achat des hôpitaux (Assemblée nationale)
Le 18 avril à 16 heures 30, la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité… Lire la suite
Affaire Lactalis : audition de responsables de santé publique (Assemblée nationale)
Mercredi 18 avril à 14h, la commission d’enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis auditionne : François Bourdillon,… Lire la suite
Audition de l’Anses et table ronde sur l’accompagnement des personnes en fin de vie (Assemblée nationale)
2e jour de : Audition de l’Anses et table ronde sur l’accompagnement des personnes en fin de vie (Assemblée nationale)
Réunion de la Commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire (Assemblée nationale)
Jeudi 19 avril 2018, la commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire et sur l’efficacité des… Lire la suite
Table ronde de la Commission d’enquête sur les maladies professionnelles dans l’industrie (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à… Lire la suite
Examen d’une proposition de loi relative à l’amélioration de la prestation de compensation du handicap (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), se réunira le mercredi 9 mai 2018 avec l’ordre du jour suivant :… Lire la suite
Les commissions des Affaires sociales et des Lois lancent un cycle d’auditions communes sur les enjeux bioéthiques (Communiqué)
La loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique doit faire l’objet d’un nouvel examen d’ensemble par le Parlement… Lire la suite
Auditions de la commission des affaires sociales (Paris)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), procédera aux auditions suivantes, en présence de la presse, le mardi 15 mai 2018… Lire la suite
Réunions de la commission d’enquête chargée de l’affaire Lactalis (Assemblée nationale)
La commission d’enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle… Lire la suite
Réunions conjointes des Commissions des Lois et des Affaires sociales sur le thème de la bioéthique (Assemblée nationale)
La commission des affaires sociales, présidée par Mme Brigitte Bourguignon (LaREM, Pas-de-Calais), et la commission des Lois, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines) procèderont, le mercredi 16 mai… Lire la suite
« Quelle démarche qualité pour les EPHAD ? » (Assemblée nationale)
Mercredi 16 mai 2018 à 16 heures 30, la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité… Lire la suite
Réunions de la commission d’enquête chargée de l’affaire Lactalis (Assemblée nationale)
2e jour de : Réunions de la commission d’enquête chargée de l’affaire Lactalis (Assemblée nationale)
Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : « qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance » (Assemblée nationale)
La commission d’enquête sur l’alimentation industrielle, présidée par M. Loïc Prud’homme, (FI, Gironde) et dont la rapporteure est Mme Michèle Crouzet, (LaREM, Yonne), se réunira,… Lire la suite
Auditions sur la politique d’achat des hôpitaux (Assemblée nationale)
La Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) procédera, le jeudi 17 mai 2018… Lire la suite
Auditions des associations d’usagers et les ordres paramédicaux sur la question de l’égalité d’accès aux soins (Assemblée nationale)
Jeudi 17 mai, la commission d’enquête sur l’égal accès aux soins des Français sur l’ensemble du territoire et sur l’efficacité des… Lire la suite