> Consulter le JORF n°0191 du 17 août 2017 dans son intégralité sur le site de Légifrance > A noter pour… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Période : Mois : Juin. 2020, ( 20/656 - 621 … 640 )
Réunion de la commission d’enquête « Pollution des sols » (Sénat)
2e jour de : Réunion de la commission d’enquête « Pollution des sols » (Sénat)
Déplacement de Christelle Dubos auprès d’assistantes maternelles (Oise)
Christelle Dubos, Secrétaire d’Etat auprès du ministre des Solidarités et de la Santé, se rendra dans l’Oise auprès des assistantes maternelles du… Lire la suite
Création d’une commission d’enquête sur l’identification des dysfonctionnements dans la gestion sanitaire de la crise du COVID-19 (Assemblée nationale)
Mercredi 3 juin 2020 à 9h30, la commission des Affaires sociales examine la proposition de résolution d’André Chassaigne tendant à… Lire la suite
Evaluation des politiques publiques : examen des missions par la commission des Finances (Assemblée nationale)
2e jour de : Evaluation des politiques publiques : examen des missions par la commission des Finances (Assemblée nationale)
Réunion de la mission d’information de la Conférence des Présidents sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de coronavirus COVID-19 (Assemblée nationale)
La mission d’information de la Conférence des Présidents sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de… Lire la suite
Opération « Flash retraite » de l’Assurance retraite et l’Agir-Arrco
2e jour de : Opération « Flash retraite » de l’Assurance retraite et l’Agir-Arrco
Examen en nouvelle lecture du projet de loi organisant la fin de l’état d’urgence sanitaire (Sénat)
Jeudi 2 juillet 2020 à 10h30, les sénateurs examinent en nouvelle lecture le projet de loi organisant la fin de l’état… Lire la suite
COVID-19 et parcours de soins : création d’un numéro dédié pour orienter les patients COVID vers des médecins disponibles et des lieux de tests (Communiqué)
L’Assurance Maladie a ouvert aujourd’hui un numéro destiné à aider les patients susceptibles d’être atteints du Covid-19, et ne présentant… Lire la suite
Lettre à Mme Nicole Notat, animatrice du Segur de la Santé (Document)
« Alors que vient d’être lancé le Ségur de la santé, notre coordination souhaite rappeler qu’au travers de la terrible crise sanitaire que… Lire la suite
« De grandes promesses médicales menacées par des remèdes miracles en plein essor » (Communiqué)
Dans un premier rapport, les Académies européennes des sciences (EASAC) et de la médecine (FEAM) appellent les législateurs européens à… Lire la suite
Agenda de Christelle Dubos (Semaine du 1er juin)
2e jour de : Agenda de Madame Christelle Dubos (Semaine du 1er juin)
Agenda d’Olivier Véran (Semaine du 1er juin)
2e jour de : Agenda d’Olivier Véran (Semaine du 1er juin)
Agenda d’Adrien Taquet (Semaine du 1er juin)
2e jour de : Agenda d’Adrien Taquet (Semaine du 02 juin 2020)
Réunion de la commission d’enquête « Pollution des sols » (Sénat)
Mardi 2 juin 2020 à 16h30, la commission d’enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols… Lire la suite
Point de situation de l’ARS des Pays de la Loire sur le COVID-19 (Visioconférence)
L’ARS des Pays de la Loire organise une conférence de presse en visioconférence ce mardi 2 juin à 16h45 afin… Lire la suite
Phase 2 du déconfinement : de nouvelles mesures à compter du mardi 2 juin (Point de situation)
Le 2 juin marque une nouvelle étape du déconfinement progressif. Elle s’est préparée en surveillant tous les indicateurs sanitaires et… Lire la suite
Don de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social : examen de la proposition de loi en séance publique (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 21h30, l’Assemblée examine la proposition de loi permettant le don de congés payés sous forme… Lire la suite
Fraudes aux prestations sociales : audition de la Caisse nationale d’assurance vieillesse par la commission d’enquête (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 17 heures, la commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales… Lire la suite
État des comptes sociaux : audition de Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics (Assemblée nationale)
Mardi 2 juin 2020 à 17h30, les commissions des Affaires sociales et des Finances auditionnent conjointement Gérald Darmanin, ministre de… Lire la suite
