L’émergence du variant Omicron, associé à une létalité diminuée, apparaît à certains comme le début d’une évolution vers un virus… Lire la suite
La sélection : Agenda + Veille documentaire
Toute date, ( 20/2043 - 641 … 660 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Audition d’Antoine Petit, pressenti à la Présidence du CNRS (Assemblée nationale)
Mercredi 2 février à 11h, les députés auditionneront M. Antoine Petit, dont la nomination à la présidence du Centre national de… Lire la suite
Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l’avortement (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 2 février 2022 à 9 heures… Lire la suite
Adoption en première lecture du projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains (Assemblée nationale)
L’Assemblée nationale adopté, à l’unanimité, le projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe contre… Lire la suite
Examen du projet de loi et du projet de loi organique relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)
Jeudi 27 janvier à 9h, examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi organique et de la proposition de loi… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et Olivier Dussopt sur la situation financière des administrations de sécurité sociale, son évolution depuis le début du quinquennat et ses perspectives (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira mercredi 26 janvier 2022 à… Lire la suite
Examen du rapport de la CMP sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)
Mardi 25 janvier en fin d’après-midi, discussion en séance publique à l’Assemblée nationale, sur le rapport de la commission mixte paritaire,… Lire la suite
Examen du rapport de la CMP sur la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne (Assemblée nationale)
Mardi 25 janvier vers 17h, discussion en séance publique à l’Assemblée nationale sur le rapport de la commission mixte paritaire, de… Lire la suite
Examen d’un rapport d’impact de la crise Covid sur le secteur événementiel (Assemblée nationale)
Mercredi 19 janvier à 9h30, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale examine le rapport de la mission d’information sur… Lire la suite
Adoption du projet de loi sur le renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire (Communiqué)
Le projet de loi sur le renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire et modifications du code de… Lire la suite
Examen de la proposition de loi d’urgence contre la désertification médicale (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira le 12 janvier à 9 heures… Lire la suite
Examen en première lecture du projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)
Lundi 10 janvier à 16h et mardi 11 janvier à partir de 17h, discussion du projet de loi en faveur de… Lire la suite
Débat sur le rapport du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation des politiques de prévention en santé publique (Assemblée nationale)
Le 7 janvier à 15h00, en séance publique, l’Assemblée nationale se réunira sur l’ordre du jour suivant : Débat sur… Lire la suite
Examen de la proposition de loi relative à la légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État et table ronde sur les traitements contre le Covid (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira le 5 janvier 2022 sur… Lire la suite
Audition d’Olivier Véran et examen du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira mercredi 29 décembre 2021 sur l’ordre du jour suivant : À 14 heures 30… Lire la suite
Audition publique sur le thème « Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ? » (Assemblée nationale)
Jeudi 16 décembre à 9h, l’OPECST organise une audition publique, sur le thème “Covid long, quelle connaissance et quelle prise en… Lire la suite
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur le programme de la présidence française du Conseil de l’UE (Assemblée nationale)
Mercredi 15 décembre en fin d’après-midi, déclaration du Gouvernement à l’Assemblée nationale, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative… Lire la suite
Lecture définitive du PLF pour 2022 (Assemblée nationale)
Mercredi 15 décembre à 15h, lecture définitive en séance publique du projet de loi de finances pour 2022. Lire la suite
Examen du rapport d’information de la Mission d’évaluation et de contrôle des LFSS sur les GHT et audition d’Olivier Véran (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte-d’Or), se réunira le 15 décembre 2021 sur l’ordre du jour… Lire la suite
Suite de l’examen en 1ère lecture du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration (Assemblée nationale)
Du mardi 14 au vendredi 17 décembre, suite de l’examen en première lecture à l’Assemblée nationale du projet de loi,… Lire la suite
